ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON - Permis de construire et DP

Active
428900435 Association déclarée Créée le 01/01/1981

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON

ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Salaise-sur-Sanne.

Profil et organisation

ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 07300 à Tournon-sur-Rhône.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1981

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON

ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON compte 10 autorisations recensées sur la période 18/06/2013 - 16/01/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

18/06/2013 - 16/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON

10 autorisations sur la période 18/06/2013 - 16/01/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Salaise-sur-Sanne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

10 autorisations

1 à 10 sur 10 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON

Demandeurs comparables à ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON

Sources des informations sur ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON ?
ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON ?
Le profil de ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION IMMOBILIERE DE TOURNON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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