2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Louviers.
ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE compte 10 autorisations recensées sur la période 23/04/2014 - 01/12/2025, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 06/08/2018 - 01/12/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Clamecy. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTUELLE LES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Pont Des Chapeliers Les Graves Du Riou Bourdou, Saint-Pons (04400) | PC Locaux | 0B1326 | 2 000 m² | 148 m² | 2021/08/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 31/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Louviers. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Des Entrepots, Louviers (27400) | PA | ZA168 | 4 995 m² | 2014/12/31 |
3 autorisations sur la période 23/04/2014 - 19/01/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Louviers. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Cars, Châlus (87230) | PD | B0713 | 3 825 m² | 2021/01/19 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 36 Av Winston Churchill, Louviers (27400) | PD | ZA267 | 8 612 m² | 2015/05/12 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Des Entrepots, Louviers (27400) | PD | ZA168 | 4 995 m² | 2014/04/23 |
8 communes - 7 départements - 6 régions
Louviers
3 autorisations
Châlus
1 autorisation
Clamecy
1 autorisation
Hauts de Bienne
1 autorisation
La Ferté-Bernard
1 autorisation
Saint-Flour
1 autorisation
Saint-Junien
1 autorisation
Saint-Pons
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
