ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 88.91B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT
ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.
Profil et organisation
ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 88.91B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/12/1999
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT
Activité d’urbanisme de ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT
ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT compte 3 autorisations recensées sur la période 02/08/2022 - 18/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT
3 autorisations sur la période 02/08/2022 - 18/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Chemin De Palente, Besançon (25000) | DP Locaux | CD200 | 31 804 m² | 1 673 m² | 2024/03/18 |
| 4 Chemin De Palente, Besançon (25000) | DP Locaux | CD200 | 31 804 m² | 1 673 m² | 2024/02/26 |
| 4 Chemin De Palente, Besançon (25000) | PC Locaux | CD200 | 31 804 m² | 287 m² | 2022/08/02 |
Répartition géographique des autorisations de ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.