2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bourg-en-Bresse.
AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN compte 5 autorisations recensées sur la période 05/01/2015 - 14/02/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/01/2015 - 19/01/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impas Du Calidon, Saint-Denis-lès-Bourg (01000) | PC Locaux | AD54, AD56 | 18 218 m² | 1 028 m² | 2015/06/11 |
| 12 Rue Du 23Eme Ri, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Logement | AB359 | 2 310 m² | 1 826 m² | 2015/01/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 12/07/2016 - 14/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Ceyzériat. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| En Comord, Montcet (01310) | PA | 0B347 | 17 045 m² | 2023/02/14 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De L Achar, Ceyzériat (01250) | PA | AL159, AL463 | — | 2016/07/12 |
4 communes - 1 département - 1 région
Bourg-en-Bresse
2 autorisations
Ceyzériat
1 autorisation
Montcet
1 autorisation
Saint-Denis-lès-Bourg
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
