Présentation détaillée de AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS
AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Saint-Ouen-sur-Seine.
Profil et organisation
AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 75013 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS
Activité d’urbanisme de AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS
AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS compte 7
autorisations recensées
sur la période 18/10/2016 - 11/05/2026,
dans 5
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
7
Période couverte
18/10/2016 - 11/05/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
5 communes
Permis de construire et DP de AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS
5 autorisations sur la période 18/10/2016 - 11/05/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Bobigny. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS
2 autorisations sur la période 07/06/2017 - 20/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Ouen-sur-Seine. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS ?
AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS ?
Le profil de AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.