ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE - Permis de construire et DP

Cessée
775581234 Association déclarée Créée le 29/05/1980

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 88.10C - Aide par le travail

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE

ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Orens-de-Gameville.

Profil et organisation

ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31000 à TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.10C - Aide par le travail
SIRET du siège
Sigle
ADAPEI 31
Date de création
29/05/1980

Siège social

Permis de construire et DP de ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE

Activité d’urbanisme de ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE

ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE compte 7 autorisations recensées sur la période 22/04/2013 - 02/08/2016, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

22/04/2013 - 02/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE

7 autorisations sur la période 22/04/2013 - 02/08/2016, réparties dans 6 communes, principalement à Saint-Orens-de-Gameville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Francois Miquel, Castanet-Tolosan (31320) PC Locaux CE114, CE115 15 778 m² 258 m² 2016/08/02
Rue Marc Chagall, Blagnac (31700) PC Locaux AS237, AS387 4 207 m² 105 m² 2015/11/06
2 Rue Des Ateliers Zac De Borde Basse, Saint-Gaudens (31800) PC Locaux CB2 8 296 m² 20 m² 2015/05/18
15 Rue Du Negoce, Saint-Orens-de-Gameville (31650) PC Locaux BX143, BX144 3 091 m² 969 m² 2015/03/17
33 Ru Rue De Ninaret, Saint-Orens-de-Gameville (31650) PC Logement AV85 5 000 m² 990 m² 2014/11/18
Labourdette, Fontenilles (31470) PC Locaux B91, B115 221 094 m² 3 236 m² 2013/10/12
50 Route De Flourens, Balma (31130) PC Locaux BA166, BA168 14 349 m² 3 619 m² 2013/04/22

Répartition géographique des autorisations de ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE

Demandeurs comparables à ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE

Sources des informations sur ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE ?
ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE ?
Le profil de ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ADAPEI DE LA HAUTE GARONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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