2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
ADAPEI DE BESANCON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besançon.
ADAPEI DE BESANCON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ADAPEI DE BESANCON compte 3 autorisations recensées sur la période 08/07/2016 - 05/06/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ADAPEI DE BESANCON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/07/2016 - 05/06/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ADAPEI DE BESANCON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Besançon (25000) | DP Locaux | — | — | 28 m² | 2019/06/05 |
| 18 Avenue Charles De Gaulle, Morteau (25500) | PC Logement | AE178, AE180 | 2 562 m² | 2 026 m² | 2019/04/30 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Branly, Besançon (25000) | PC Locaux | MO122, MO146 | — | 159 m² | 2016/07/08 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
