ADAPEI DE BESANCON - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Associations et fondations
Activité - Code NAF
NAF 88.99B Action sociale sans hébergement n.c.a.
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de ADAPEI DE BESANCON
ADAPEI DE BESANCON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besançon.
Profil et organisation
ADAPEI DE BESANCON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 25000 BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ADAPEI DE BESANCON
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1977
Siège social
Permis de construire et DP de ADAPEI DE BESANCON
Activité d’urbanisme de ADAPEI DE BESANCON
ADAPEI DE BESANCON compte 3 autorisations recensées sur la période 08/07/2016 - 05/06/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ADAPEI DE BESANCON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ADAPEI DE BESANCON
3 autorisations sur la période 08/07/2016 - 05/06/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ADAPEI DE BESANCON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Besançon (25000) | DP Locaux | — | — | 28 m² | 2019/06/05 |
| 18 Avenue Charles De Gaulle, Morteau (25500) | PC Logement | AE178, AE180 | 2 562 m² | 2 026 m² | 2019/04/30 |
| 8 Rue Branly, Besançon (25000) | PC Locaux | MO122, MO146 | — | 159 m² | 2016/07/08 |
Répartition géographique des autorisations de ADAPEI DE BESANCON
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ADAPEI DE BESANCON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ADAPEI DE BESANCON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.