Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Mont-le-Vernois
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Mont-le-Vernois (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 10 autorisations : 9 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Mont-le-Vernois
Retrouvez l'ensemble des 9 permis de construire délivrés à Mont-le-Vernois. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Aux Perdrix, Mont-le-Vernois (70000) | PC Locaux | ZA18, ZA19 | GAEC LA PIERRE QUI VIRE Agricole | 108 855 m² | 4 037 m² | 2020/12/14 |
| Lieu Dit Le Prieure, Mont-le-Vernois (70000) | PC Logement | ZC15 | — Particuliers | 552 m² | 110 m² | 2015/12/08 |
| Au Guidet, Mont-le-Vernois (70000) | PC Logement | ZD9A | — Particuliers | 1 483 m² | 140 m² | 2015/06/09 |
| 2 Ruelle Chez Pirolley, Mont-le-Vernois (70000) | PC Logement | A37 | — Particuliers | 1 427 m² | 175 m² | 2015/03/20 |
| 2 Ruelle Chez Pirolley, Mont-le-Vernois (70000) | PC Logement | A37 | — Particuliers | 1 427 m² | 207 m² | 2015/01/23 |
| Rue Des Bois, Mont-le-Vernois (70000) | PC Logement | A207, A208 | — Particuliers | 1 383 m² | 72 m² | 2014/07/04 |
| Rte De La Gare, Mont-le-Vernois (70000) | PC Locaux | ZB81, ZB80 | — | 22 343 m² | 4 645 m² | 2013/08/20 |
| Bois De Nancroix, Mont-le-Vernois (70000) | PC Locaux | C100, C102 | Q ENERGY FRANCE Société | 876 462 m² | 354 m² | 2013/01/29 |
| Au Bois De La Jagniere Et De Nancroix, Mont-le-Vernois (70000) | PC Locaux | A553, C102 | Q ENERGY FRANCE Société | 719 651 m² | 480 m² | 2013/01/29 |
Permis d'aménager à Mont-le-Vernois
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Mont-le-Vernois. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Mont-le-Vernois
Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Mont-le-Vernois. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De La Chapelle, Mont-le-Vernois (70000) | PD | B248 | — | 935 m² | 2024/06/06 |
À propos de Mont-le-Vernois (70000)
Commune rurale, Mont-le-Vernois (70000) compte 189 habitants répartis sur 8,0 km², soit une densité de 24,0 hab./km². Rattachée au département Haute-Saône (70) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 211 à 403 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA de Vesoul. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Andelarrot (70000) (28 autorisations) et Andelarre (70000) (27 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Mont-le-Vernois offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Mont-le-Vernois
🏗️ En matière d'urbanisme, Mont-le-Vernois affiche 10 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 9 permis de construire et 1 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Q ENERGY FRANCE.
L'année la plus active est 2015 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2024), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 1 | 0 % | 0 | 0 | 1 | - | - |
| 2020 | 1 | -75,0 % | 1 | 0 | 0 | 4 037 m² | - |
| 2015 | 4 | +300,0 % | 4 | 0 | 0 | 632 m² | 4 |
| 2014 | 1 | -66,7 % | 1 | 0 | 0 | 72 m² | 1 |
| 2013 | 3 | - | 3 | 0 | 0 | 5 479 m² | - |
Demandeurs les plus actifs à Mont-le-Vernois
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Mont-le-Vernois.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Mont-le-Vernois. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Mont-le-Vernois
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Mont-le-Vernois (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Mont-le-Vernois ?
2 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Mont-le-Vernois ?
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Mont-le-Vernois ?
4 Qui dépose le plus de permis à Mont-le-Vernois ?
5 Quelles sont les communes limitrophes de Mont-le-Vernois avec le plus de permis ?
6 En quelle année Mont-le-Vernois a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Mont-le-Vernois ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.