Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Velle-le-Châtel
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Velle-le-Châtel (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Velle-le-Châtel occupe la 432e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2016 à 2023. Médiane des communes du département sur la même période : 4,7 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Velle-le-Châtel
Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Velle-le-Châtel. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Rue Pierre Joseph Proudhon, Velle-le-Châtel (70000) | PC Logement | B588 | — | 966 m² | 177 m² | 2023/09/05 |
| 7 Rue Louis Pergaud, Velle-le-Châtel (70000) | DP Logement | ZA36 | — | 734 m² | 120 m² | 2022/04/05 |
| Rue Pierre Joseph Proudhon, Velle-le-Châtel (70000) | DP Locaux | ZB35 | Sied 70 Public | 877 m² | 8 m² | 2021/10/21 |
| Le Patouillet, Velle-le-Châtel (70000) | PC Mixte | A230, A227 | SCI De La Gare SCI | 3 307 m² | 68 m² | 2019/06/03 |
| 14 16 Rue Courbet, Velle-le-Châtel (70000) | PC Logement | ZB14 | SCI Les Quatre B SCI | 1 557 m² | 122 m² | 2016/09/18 |
Permis d'aménager à Velle-le-Châtel
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Velle-le-Châtel. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Velle-le-Châtel
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Velle-le-Châtel. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Velle-le-Châtel
Les autorisations disponibles pour Velle-le-Châtel donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Velle-le-Châtel (70000)
Commune rurale, Velle-le-Châtel (70000) rassemble 129 habitants pour une superficie de 3,0 km² (43,0 hab./km²). La commune se trouve dans la Haute-Saône (70), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 212 à 378 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Combes. Dans le voisinage, Andelarrot (70000) (30 autorisations) et Baignes (70000) (15 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Velle-le-Châtel, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Velle-le-Châtel
📋 La base Sitadel recense 5 autorisations d'urbanisme pour Velle-le-Châtel. Il s'agit exclusivement de 5 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Sied 70.
L'année la plus active est 2023 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2023), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 177 m² | 2 |
| 2022 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 120 m² | 1 |
| 2021 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 8 m² | - |
| 2019 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 68 m² | 1 |
| 2016 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 122 m² | 1 |
Demandeurs les plus actifs à Velle-le-Châtel
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Velle-le-Châtel.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Velle-le-Châtel. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Andelarrot (70000)
30 autorisations
Baignes (70000)
15 autorisations
Boursières (70000)
2 autorisations
Clans (70000)
9 autorisations
Mont-le-Vernois (70000)
12 autorisations
Velleguindry-et-Levrecey (70000)
8 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes de la Haute-Saône ont une population proche de celle de Velle-le-Châtel. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Ferrières-lès-Scey (70360)
130 habitants
18 autorisations
Fontenois-la-Ville (70210)
130 habitants
14 autorisations
Aillevans (70110)
128 habitants
7 autorisations
Magny-Jobert (70200)
131 habitants
9 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Velle-le-Châtel
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Velle-le-Châtel. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Velle-le-Châtel
- Adresse
- 1 place Simon-Doillon, 70000 Velle-le-Châtel
- Accueil
- Mardi : 09h00-13h00
- Téléphone
- 03 84 78 88 49
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Velle-le-Châtel
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Velle-le-Châtel (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).