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Autorisations d'urbanisme à Chaumercenne

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Chaumercenne (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 18 autorisations : 12 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Chaumercenne occupe la 194e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

18

Permis de construire

12

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

4

Autorisations / 1 000 hab. / an

11,5

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2019 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,5 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Chaumercenne

Retrouvez l'ensemble des 12 permis de construire délivrés à Chaumercenne. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chaumercenne
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Des Fouilles, Chaumercenne (70140) PC Logement A735, A1033 5 140 m² 139 m² 2026/03/17
24 Grande Rue, Chaumercenne (70140) PC Logement A897, A909 Lidatim Société 658 m² 169 m² 2025/05/06
Rue Neuve, Chaumercenne (70140) PC Locaux B872 920 m² 107 m² 2024/02/27
19 Grande Rue, Chaumercenne (70140) PC Locaux A918, A919 SCI Des 2 O SCI 3 565 m² 151 m² 2021/10/05
21 Route Departementale De Ba, Chaumercenne (70140) PC Logement B563, B564 4 305 m² 1 343 m² 2020/01/21
7 Rue De La Charme, Chaumercenne (70140) PC Logement B815, A1020 M.c.f.p. SCI 1 511 m² 417 m² 2019/06/21
La Charme, Chaumercenne (70140) PC Locaux B861 Sytevom Syndicat Transfert Elimination Valorisation Des Ordures Enageres Public 5 502 m² 35 m² 2019/04/09
Ruelle De Buet, Chaumercenne (70140) PC Logement B906 886 m² 115 m² 2014/09/16
Rue De La Midere, Chaumercenne (70140) PC Logement B902 820 m² 70 m² 2013/12/17
2 Rue Du Vieux Chateau, Chaumercenne (70140) DP Locaux A774 Synd Intercommunal D Energie Du Departement De La Haute Saone Commune/EPCI 1 227 m² 2 m² 2013/09/03
La Charme, Chaumercenne (70140) PC Logement B901 805 m² 72 m² 2013/07/09
Grande Rue, Chaumercenne (70140) PC Logement A992, ZB30 1 564 m² 153 m² 2013/01/29

Permis d'aménager à Chaumercenne

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Chaumercenne. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Chaumercenne
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue De La Midere Et Rue Au Le Village, Chaumercenne (70140) PA A1107, A1105 3 207 m² 2025/02/18
Rue De La Charme, Chaumercenne (70140) PA B872 920 m² 2024/10/29

Permis de démolir à Chaumercenne

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de démolir enregistrés à Chaumercenne. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Chaumercenne
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
2 Rue Aux Dames, Chaumercenne (70140) PD A1149, A1144 2025/07/22
8 Rue Du Deffoy, Chaumercenne (70140) PD ZC64 13 731 m² 2020/12/22
21 Grande Rue, Chaumercenne (70140) PD A919 575 m² 2019/11/19
Rte De Montagney, Chaumercenne (70140) PD ZB101 2016/06/07

À propos de Chaumercenne (70140)

Commune rurale, Chaumercenne (70140) rassemble 191 habitants pour une superficie de 5,0 km² (39,0 hab./km²). La commune appartient au département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 228 à 292 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Val Marnaysien. Dans le voisinage, Pesmes (70140) (64 autorisations) et Valay (70140) (43 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Chaumercenne, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Chaumercenne

📋 La base Sitadel recense 18 autorisations d'urbanisme pour Chaumercenne. Ce total se répartit entre 12 permis de construire, 2 permis d'aménager et 4 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Lidatim, Sytevom Syndicat Transfert Elimination Valorisation Des Ordures Enageres et Synd Intercommunal D Energie Du Departement De La Haute Saone.

L'année la plus active est 2013 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +50,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Chaumercenne
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 139 m² 1
2025 3 +50,0 % 1 1 1 169 m² 4
2024 2 +100,0 % 1 1 0 107 m² -
2021 1 -50,0 % 1 0 0 151 m² -
2020 2 -33,3 % 1 0 1 1 343 m² 1
2019 3 +200,0 % 2 0 1 452 m² 1
2016 1 0 % 0 0 1 - -

Demandeurs les plus actifs à Chaumercenne

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Chaumercenne.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Chaumercenne. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Haute-Saône ont une population proche de celle de Chaumercenne. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Chaumercenne

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Chaumercenne (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Chaumercenne ?
La commune de Chaumercenne (Haute-Saône) totalise 18 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 12 PC/DP, 2 PA et 4 PD.
2 Quelles communes voisines de Chaumercenne sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Pesmes (64 autorisations), Valay (43 autorisations) et Montagney (31 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Chaumercenne ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Chaumercenne est en hausse de +50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 3 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
4 Quel est le rapport entre population et permis à Chaumercenne ?
Entre 2019 et 2025, Chaumercenne a enregistré en moyenne 11,5 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
5 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Chaumercenne ?
Le principal demandeur identifié à Chaumercenne est Lidatim avec 1 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Chaumercenne ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Chaumercenne incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme