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Autorisations d'urbanisme à Chambornay-lès-Bellevaux

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Chambornay-lès-Bellevaux (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 25 autorisations : 15 permis de construire (PC/DP), 7 permis d'aménager (PA) et 3 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Chambornay-lès-Bellevaux occupe la 139e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,2 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

25

Permis de construire

15

Permis d'aménager

7

Permis de démolir

3

Autorisations / 1 000 hab. / an

16,8

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,4 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Chambornay-lès-Bellevaux

Retrouvez l'ensemble des 15 permis de construire délivrés à Chambornay-lès-Bellevaux. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chambornay-lès-Bellevaux
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Neuves Granges, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PC Logement AB166, AB167 1 097 m² 116 m² 2025/09/15
Rue Du Clos, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PC Logement AB91 4 865 m² 103 m² 2024/01/08
Rue Du Quart, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PC Logement ZD158 3 755 m² 202 m² 2022/12/24
5 Rue Du Quart, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PC Logement ZD199 27 255 m² 133 m² 2022/10/27
En Billantin, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PC Locaux ZC30, ZC53 Gdsol 107 Société 82 580 m² 39 m² 2022/10/24
Gutty, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) DP Locaux ZC57 Jsc France Société 1 240 m² 12 m² 2022/04/14
Rue St Justin, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PC Logement ZD214 2 883 m² 85 m² 2021/08/17
Rue Des Neuves Granges, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) DP Locaux ZD134 Free Mobile Société 21 860 m² 12 m² 2021/03/22
Rue Du Clos, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PC Logement AB91 4 865 m² 168 m² 2021/01/18
Rue Des Vignottes, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PC Logement ZB100, ZB101 720 m² 149 m² 2019/11/20
Chaillots, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PC Logement ZD125, ZD126 455 m² 79 m² 2019/01/21
8 Rue Des Vignottes, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PC Logement ZB127 6 563 m² 122 m² 2018/08/11
Rue De Vignottes, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PC Logement ZA112, ZA110 2 365 m² 102 m² 2016/10/14
Rue Du Quart, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PC Logement AB121, AB102 SCI Les Gallinettes SCI 763 m² 95 m² 2016/06/03
Adresse non renseignée, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PC Logement ZD194P 5 012 m² 164 m² 2014/05/13

Permis d'aménager à Chambornay-lès-Bellevaux

Retrouvez l'ensemble des 7 permis d'aménager enregistrés à Chambornay-lès-Bellevaux. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Chambornay-lès-Bellevaux
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue Des Neuves Granges Le Village, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PA AB166, AB167 1 097 m² 2026/05/05
Rue Du Quart, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PA AB180 1 317 m² 2025/08/28
5 Rue Du Quart, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PA ZD199 27 255 m² 2022/07/15
Rue Du Quart, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PA AB96 4 345 m² 2022/06/13
Rue Du Clos, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PA ZD92 71 600 m² 2022/02/14
Rue Du Clos, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PA ZD92 71 600 m² 2021/05/12
Rue Des Neuves Granges Sur Le Treuil, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PA ZD194 2014/08/28

Permis de démolir à Chambornay-lès-Bellevaux

Retrouvez l'ensemble des 3 permis de démolir enregistrés à Chambornay-lès-Bellevaux. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Chambornay-lès-Bellevaux
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
2 Rue Du Treuil, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PD AB50 1 193 m² 2024/09/04
1 Rue Du Treuil, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PD AB66 789 m² 2023/12/04
1 Rue Saint Germain, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) PD AB92 908 m² 2019/06/17

À propos de Chambornay-lès-Bellevaux (70190)

Commune rurale, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) compte 190 habitants répartis sur 6,0 km², soit une densité de 32,0 hab./km². Rattachée au département Haute-Saône (70) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 219 à 332 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays Riolais. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Neuvelle-lès-Cromary (70190) (66 autorisations) et Cirey (70190) (30 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Chambornay-lès-Bellevaux offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Chambornay-lès-Bellevaux

🏗️ En matière d'urbanisme, Chambornay-lès-Bellevaux affiche 25 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 15 permis de construire, 7 permis d'aménager et 3 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Jsc France et Free Mobile.

L'année la plus active est 2022 avec 7 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Chambornay-lès-Bellevaux
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 0 1 0 - -
2025 2 0 % 1 1 0 116 m² 1
2024 2 +100,0 % 1 0 1 103 m² 1
2023 1 -85,7 % 0 0 1 - -
2022 7 +75,0 % 4 3 0 386 m² 2
2021 4 +33,3 % 3 1 0 265 m² 2
2019 3 +200,0 % 2 0 1 228 m² 3

Demandeurs les plus actifs à Chambornay-lès-Bellevaux

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Chambornay-lès-Bellevaux.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Chambornay-lès-Bellevaux. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Haute-Saône ont une population proche de celle de Chambornay-lès-Bellevaux. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Chambornay-lès-Bellevaux

Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 25/09/2025

Mairie - Chambornay-lès-Bellevaux

Adresse
3 rue Saint-Justin, 70190 Chambornay-lès-Bellevaux
Accueil
Lundi : 14h00-17h00 · Jeudi : 18h00-19h00
Téléphone
03 84 91 94 30

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Chambornay-lès-Bellevaux

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Chambornay-lès-Bellevaux (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Chambornay-lès-Bellevaux ?
Au total, 25 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Chambornay-lès-Bellevaux (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté), dont 15 permis de construire (PC/DP), 7 permis d'aménager (PA) et 3 permis de démolir (PD).
2 Quelles sont les communes limitrophes de Chambornay-lès-Bellevaux avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Neuvelle-lès-Cromary (66 autorisations), Cirey (30 autorisations) et Aulx-lès-Cromary (13 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Chambornay-lès-Bellevaux par rapport à sa population ?
Entre 2021 et 2025, Chambornay-lès-Bellevaux a enregistré en moyenne 16,8 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
4 En quelle année Chambornay-lès-Bellevaux a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2022 a été la plus active à Chambornay-lès-Bellevaux avec 7 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 2 autorisations ont été enregistrées.
5 Combien de logements ont été autorisés à Chambornay-lès-Bellevaux ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Chambornay-lès-Bellevaux représentent 1 581 m² de surface de plancher créée et 13 logements autorisés.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Chambornay-lès-Bellevaux ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Chambornay-lès-Bellevaux.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme