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Autorisations d'urbanisme à Hautecourt-Romanèche

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Hautecourt-Romanèche (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes). Cette page recense 28 autorisations : 26 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Hautecourt-Romanèche occupe la 291e place parmi les communes de l'Ain par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

28

Permis de construire

26

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Permis de construire à Hautecourt-Romanèche

Retrouvez l'ensemble des 26 permis de construire délivrés à Hautecourt-Romanèche. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Hautecourt-Romanèche
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot N Lotissement ""Les Sources"", Hautecourt-Romanèche (01250) PC Logement AD285 602 m² 105 m² 2026/02/13
2445 Route Du Port, Hautecourt-Romanèche (01250) DP Locaux AH155 19 m² 2026/02/10
8 Impasse Des Sources, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Logement AD287 605 m² 98 m² 2026/02/02
Adresse non renseignée, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Locaux 15 m² 2025/05/19
Route De Neuville La Fontaine, Hautecourt-Romanèche (01250) DP Locaux AD4 Si D Energie Et De E-Communication De L Ain Commune/EPCI 463 m² 8 m² 2024/08/24
Route De Neuville La Fontaine, Hautecourt-Romanèche (01250) DP Locaux AD4 Si D Energie Et De E-Communication De L Ain Commune/EPCI 8 m² 2024/07/28
1342 Route Des Villages, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Locaux 0B1313 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu D'amazone Agricole 34 m² 2023/09/29
Challes, Hautecourt-Romanèche (01250) DP Locaux AK145 1 738 m² 180 m² 2023/02/01
Route De Neuville, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Logement AD216, AD215 85 m² 2021/07/28
163 Rue Joseph-Marie Convert Lieu-Dit 'Challes', Hautecourt-Romanèche (01250) PC Logement AK61, AK65 660 m² 101 m² 2021/01/05
Adresse non renseignée, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Locaux 36 m² 2021/01/05
Route De Neuville La Fontaine, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Logement AD216, AD215 1 931 m² 122 m² 2020/03/26
350 Route De Bohan, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Logement AM190 1 169 m² 51 m² 2019/04/02
34 Impasse Des Carres, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Logement AK250, AK213 5 221 m² 87 m² 2018/10/18
Chemin Du Lavoir, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Logement AN126, AN125 12 756 m² 55 m² 2017/06/23
363 Rte Du Belvedere, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Logement B1334 SCI La Montagne SCI 296 m² 394 m² 2017/02/16
63 Chem Du Tiller, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Logement B221, B220 453 m² 48 m² 2016/11/23
693 Rte Des Villages, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Locaux C1439 Les Jardins De Marguerite Société 1 439 m² 112 m² 2016/10/06
23 Rte De Neuville, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Locaux AD2 90 m² 2016/09/21
Rn 59, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Logement AO334, AO337 1 070 m² 145 m² 2016/09/21
Chem De Romaneche, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Logement B992, B39 1 353 m² 108 m² 2016/06/03
504 Rte Du Belvedere, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Logement B99, B101 SCI La Montagne SCI 6 505 m² 194 m² 2016/05/26
Chambod Nord, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Locaux AH1 48 m² 2016/05/15
Rte De Cize Le Village, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Logement AO146 72 m² 30 m² 2013/10/21
576 Chem Des Vignes, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Logement AH264, AH255 4 190 m² 72 m² 2013/07/05
Villette, Hautecourt-Romanèche (01250) PC Logement C413 1 760 m² 120 m² 2013/03/02

Permis d'aménager à Hautecourt-Romanèche

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Hautecourt-Romanèche. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Hautecourt-Romanèche
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Route De Neuville, Hautecourt-Romanèche (01250) PA AD4, AD265 SEM De Construction Du Dpt De L Ain Société 2023/09/12

Permis de démolir à Hautecourt-Romanèche

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Hautecourt-Romanèche. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Hautecourt-Romanèche
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
2947 Rte Du Port Chambod, Hautecourt-Romanèche (01250) PD AH209 2016/09/21

À propos de Hautecourt-Romanèche (01250)

Commune rurale, Hautecourt-Romanèche (01250) rassemble 758 habitants pour une superficie de 21,0 km² (35,0 hab./km²). La commune appartient au département Ain (01), en région Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 260 à 548 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Altacurciens, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA du Bassin de Bourg-en-Bresse. Dans le voisinage, Poncin (01450) (83 autorisations) et Villereversure (01250) (75 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Hautecourt-Romanèche, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Hautecourt-Romanèche

📋 La base Sitadel recense 28 autorisations d'urbanisme pour Hautecourt-Romanèche. Ce total se répartit entre 26 permis de construire, 1 permis d'aménager et 1 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Si D Energie Et De E-Communication De L Ain, SCI La Montagne et SEM De Construction Du Dpt De L Ain.

L'année la plus active est 2016 avec 8 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -50,0 %.

En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Hautecourt-Romanèche
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 3 - 3 0 0 222 m² 2
2025 1 -50,0 % 1 0 0 15 m² -
2024 2 -33,3 % 2 0 0 16 m² -
2023 3 0 % 2 1 0 214 m² -
2021 3 +200,0 % 3 0 0 222 m² 2
2020 1 0 % 1 0 0 122 m² 1
2019 1 0 % 1 0 0 51 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Hautecourt-Romanèche

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Hautecourt-Romanèche.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Hautecourt-Romanèche. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Hautecourt-Romanèche

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Hautecourt-Romanèche (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Hautecourt-Romanèche ?
La commune de Hautecourt-Romanèche (Ain) totalise 28 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 26 PC/DP, 1 PA et 1 PD.
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Hautecourt-Romanèche ?
L'année 2016 a été la plus active à Hautecourt-Romanèche avec 8 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
3 Où se situe Hautecourt-Romanèche et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Hautecourt-Romanèche est située dans le département Ain (01), en région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle fait partie de l'intercommunalité CA du Bassin de Bourg-en-Bresse.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Hautecourt-Romanèche ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Hautecourt-Romanèche est en baisse de -50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
5 Quel est le rapport entre population et permis à Hautecourt-Romanèche ?
Hautecourt-Romanèche compte 758 habitants pour 28 autorisations d'urbanisme, soit environ 36.9 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio décrit le volume recensé rapporté à la population, sans permettre d'en déterminer les causes.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Hautecourt-Romanèche ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Hautecourt-Romanèche incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme