2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI LA MONTAGNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hautecourt-Romanèche.
SCI LA MONTAGNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42114 à Machézal.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA MONTAGNE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/02/2015 - 16/02/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA MONTAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/02/2015 - 16/02/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Hautecourt-Romanèche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA MONTAGNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 363 Rte Du Belvedere, Hautecourt-Romanèche (01250) | PC Logement | B1334 | 296 m² | 394 m² | 2017/02/16 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 504 Rte Du Belvedere, Hautecourt-Romanèche (01250) | PC Logement | B99, B101 | 6 505 m² | 194 m² | 2016/05/26 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Des Bruyeres, Jasseron (01250) | PC Locaux | A1357 | — | 152 m² | 2015/02/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
