EARL DE LA ROCHERE - Permis de construire et DP

Active
378724835 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/1990

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA ROCHERE

EARL DE LA ROCHERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaux-lès-Passavant.

Profil et organisation

EARL DE LA ROCHERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25530 à CHAUX-LES-PASSAVANT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA ROCHERE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA ROCHERE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA ROCHERE

EARL DE LA ROCHERE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/03/2013 - 20/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA ROCHERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/03/2013 - 20/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA ROCHERE

2 autorisations sur la période 22/03/2013 - 20/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Chaux-lès-Passavant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA ROCHERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sous Les Romatignots, Chaux-lès-Passavant (25530) PC Locaux ZD68, ZD66 64 071 m² 26 m² 2020/06/20
Sous Les Romatignots, Chaux-lès-Passavant (25530) PC Locaux ZD60, ZD62 76 547 m² 157 m² 2013/03/22

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA ROCHERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DE LA ROCHERE

Sources des informations sur EARL DE LA ROCHERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA ROCHERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA ROCHERE ?
EARL DE LA ROCHERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA ROCHERE ?
Le profil de EARL DE LA ROCHERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA ROCHERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA ROCHERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA ROCHERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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