Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Orsans
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Orsans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 8 autorisations : 8 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Orsans
Retrouvez l'ensemble des 8 permis de construire délivrés à Orsans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale Au Chateau, Orsans (25530) | PC Logement | E196 | — Particuliers | 2 387 m² | 148 m² | 2023/08/25 |
| Chemin Rural De Buez-Desso, Orsans (25530) | PC Locaux | ZA84 | — | — | 280 m² | 2021/09/13 |
| 6 Chemin Du Fays, Orsans (25530) | PC Logement | E69, E70 | — Particuliers | 721 m² | 119 m² | 2019/06/03 |
| Rue De La Fontaine, Orsans (25530) | PC Logement | E87, E82 | GJN SCI ou SCCV | 740 m² | 195 m² | 2019/06/03 |
| 10 Rue De La Mairie, Orsans (25530) | PC Logement | E27 | — Particuliers | 780 m² | 658 m² | 2018/10/03 |
| Ce N 13 Aux Sixeune, Orsans (25530) | PC Logement | ZC194 | — Particuliers | 1 200 m² | 149 m² | 2017/12/15 |
| Route Departementale Sur L Hoye, Orsans (25530) | PC Logement | ZI187 | — Particuliers | 1 513 m² | 149 m² | 2016/07/07 |
| Chemin D Exploitation N 1 Les Sixeunes, Orsans (25530) | PC Locaux | ZC12, ZC10 | — | 43 200 m² | 701 m² | 2015/05/26 |
Permis d'aménager à Orsans
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Orsans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Orsans
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Orsans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Orsans (25530)
Commune rurale, Orsans (25530) compte 174 habitants répartis sur 8,0 km², soit une densité de 21,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 500 à 630 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 8 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC des Portes du Haut-Doubs. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Passavant (25360) (22 autorisations) et Bremondans (25530) (21 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Orsans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Orsans
🏗️ En matière d'urbanisme, Orsans affiche 8 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 8 permis de construire.
L'année la plus active est 2019 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2023), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 148 m² | 1 |
| 2021 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 280 m² | - |
| 2019 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 314 m² | 3 |
| 2018 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 658 m² | 3 |
| 2017 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 149 m² | 1 |
| 2016 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 149 m² | 1 |
| 2015 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 701 m² | - |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Orsans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Orsans
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Orsans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Orsans ?
2 Combien de logements ont été autorisés à Orsans ?
3 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Orsans par rapport à sa population ?
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Orsans ?
5 En quelle année Orsans a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
6 Quelles sont les communes limitrophes de Orsans avec le plus de permis ?
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Orsans ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.