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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Orsans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Orsans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 8 autorisations : 8 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Orsans occupe la 449e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

8

Permis de construire

8

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

6,9

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2017 à 2023. Médiane des communes du département sur la même période : 5,4 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Orsans

Retrouvez l'ensemble des 8 permis de construire délivrés à Orsans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Orsans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Departementale Au Chateau, Orsans (25530) PC Logement E196 — 2 387 m² 148 m² 2023/08/25
Chemin Rural De Buez-Desso, Orsans (25530) PC Locaux ZA84 — — 280 m² 2021/09/13
6 Chemin Du Fays, Orsans (25530) PC Logement E69, E70 — 721 m² 119 m² 2019/06/03
Rue De La Fontaine, Orsans (25530) PC Logement E87, E82 Gjn SCI 740 m² 195 m² 2019/06/03
10 Rue De La Mairie, Orsans (25530) PC Logement E27 — 780 m² 567 m² 2018/10/03
Ce N 13 Aux Sixeune, Orsans (25530) PC Logement ZC194 — 1 200 m² 149 m² 2017/12/15
Route Departementale Sur L Hoye, Orsans (25530) PC Logement ZI187 — 1 513 m² 149 m² 2016/07/07
Chemin D Exploitation N 1 Les Sixeunes, Orsans (25530) PC Locaux ZC12, ZC10 — 43 200 m² 245 m² 2015/05/26

À propos d'Orsans (25530)

Petite commune, Orsans (25530) compte 174 habitants répartis sur 8,0 km², soit une densité de 21,0 hab./km². Commune située dans le Doubs (25), elle relève de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 500 à 630 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 8 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC des Portes du Haut-Doubs. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Passavant (25360) (23 autorisations) et Bremondans (25530) (22 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Orsans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Ce qui caractérise l'urbanisme à Orsans

Le projet le plus important, 10 rue de la Mairie (2018), crée 567 m² de surface de plancher et 3 logements.

Demandeurs les plus actifs à Orsans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Orsans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Orsans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Orsans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Orsans

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Orsans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Orsans

Adresse
1 ter route départementale, 25530 Orsans
Accueil
Mardi : 19h00-20h00
Téléphone
02 96 21 41 98

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Orsans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Orsans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Orsans ?
Au total, 8 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Orsans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 8 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Orsans ?
Le dossier le plus récent recensé à Orsans est un permis de construire délivré le 25 août 2023 pour un projet de logement (route Departementale, 148 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
3 Combien de permis de construire à Orsans en 2023 ?
1 dossier PC/DP a été délivré à Orsans en 2023.
4 D'où proviennent les données d'urbanisme d'Orsans ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Orsans.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme