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Autorisations d'urbanisme à Courcelles

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Courcelles (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 4 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Courcelles occupe la 493e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

5

Permis de construire

4

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

9,3

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2013 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 5,3 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Courcelles

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de construire délivrés à Courcelles. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Courcelles
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pieces Aux Batards, Courcelles (25440) PC Locaux ZB38 2 432 m² 450 m² 2024/04/28
1 Grande Rue, Courcelles (25440) PC Logement B449 3 358 m² 207 m² 2022/01/22
Rue De La Fontaine, Courcelles (25440) PC Logement B427 942 m² 162 m² 2017/01/09
Champs Goutran, Courcelles (25440) PC Logement ZA58 1 200 m² 128 m² 2013/03/11

Permis d'aménager à Courcelles

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Courcelles. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Courcelles
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
7 Grande Rue, Courcelles (25440) PA B432, B436 2025/10/04

Permis de démolir à Courcelles

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Courcelles. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Courcelles (25440)

Commune rurale, Courcelles (25440) compte 107 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 30,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 280 à 416 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Courcellois, Courcelloises, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Loue-Lison. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Charnay (25440) (41 autorisations) et Chenecey-Buillon (25440) (37 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Courcelles offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Courcelles

🏗️ En matière d'urbanisme, Courcelles affiche 5 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 4 permis de construire et 1 permis d'aménager.

L'année la plus active est 2025 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Courcelles
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 1 0 % 0 1 0 - -
2024 1 0 % 1 0 0 450 m² -
2022 1 0 % 1 0 0 207 m² 1
2017 1 0 % 1 0 0 162 m² 1
2013 1 - 1 0 0 128 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Courcelles. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Courcelles. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Courcelles

Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 26/09/2024

Mairie - Courcelles

Adresse
5 Grande-Rue, 25440 Courcelles
Accueil
Vendredi : 08h00-10h00
Téléphone
03 81 63 68 03

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Courcelles

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Courcelles (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Courcelles ?
Au total, 5 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Courcelles (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 4 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Combien de logements ont été autorisés à Courcelles ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Courcelles représentent 947 m² de surface de plancher créée et 3 logements autorisés.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Courcelles ?
La commune de Courcelles est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Loue-Lison.
4 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Courcelles par rapport à sa population ?
Entre 2013 et 2025, Courcelles a enregistré en moyenne 9,3 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
5 Comment appelle-t-on les habitants de Courcelles ?
Les habitants de Courcelles sont appelés les Courcellois, Courcelloises.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Courcelles ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Courcelles.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme