2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL DOMAINE DE LA COMTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chambornay-lès-Bellevaux.
EARL DOMAINE DE LA COMTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70190 à Chambornay-lès-Bellevaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DOMAINE DE LA COMTE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/07/2026 - 01/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMAINE DE LA COMTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Chambornay-lès-Bellevaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DOMAINE DE LA COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Quart, Chambornay-lès-Bellevaux (70190) | PC Mixte | ZD158, ZD159 | 11 255 m² | 706 m² | 2026/07/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
