GAEC DU SEQUOIA - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de GAEC DU SEQUOIA
GAEC DU SEQUOIA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arçon.
Profil et organisation
GAEC DU SEQUOIA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25300 à ARCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU SEQUOIA
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1990
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU SEQUOIA
Activité d’urbanisme de GAEC DU SEQUOIA
GAEC DU SEQUOIA compte 4 autorisations recensées sur la période 10/01/2014 - 27/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU SEQUOIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU SEQUOIA
4 autorisations sur la période 10/01/2014 - 27/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Arçon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU SEQUOIA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Mare, Arçon (25300) | PC Locaux | A449 | — | 576 m² | 2020/02/27 |
| 8 La Mare La Mare, Arçon (25300) | PC Locaux | A960 | 1 841 m² | 54 m² | 2019/12/06 |
| 8 La Mare La Mare, Arçon (25300) | PC Locaux | A1032, A446 | — | 140 m² | 2019/10/14 |
| Grange De Mare, Arçon (25300) | PC Locaux | A975, A963 | 20 000 m² | 276 m² | 2014/01/10 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU SEQUOIA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU SEQUOIA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU SEQUOIA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.