Permis de démolir n° 02502014A0001 à Arbouans, 43 Rue De Courcelles
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 8 juin 2014
Dossier PD n° 02502014A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 8 juin 2014 à Arbouans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de démolir n° 02502014A0001 porte sur un bâtiment situé 43 Rue De Courcelles.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A1. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2014 (médiane : environ 5 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 8 juin 2014.
Dépôt
1 janvier 2014
Autorisation
8 juin 2014
Délai d'instruction
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Arbouans
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arbouans Code postal 25400 Identifiant INSEE 25020
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARBOUANS (25400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 02502014A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25020 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 8 juin 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |