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Permis de construire à Septmoncel les Molunes

Jura (39), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Septmoncel les Molunes (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 71 autorisations sur la période du 03/01/2013 au 03/06/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

71
Total autorisations
03/01/2013
Première date
03/06/2025
Dernière date
19 532 m²
Surface totale

Permis de construire à Septmoncel les Molunes en 2024

4 permis de construire délivrés en 2024

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Les Maisons, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AI155, AI156 54 131 m² 37 m² 2024/09/18
Le Grand Essard, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AH310, AH338 DALLOZ FRERES Société 28 180 m² 282 m² 2024/09/05
Voie Communale N_6, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AE195 Particuliers 2 000 m² 110 m² 2024/08/19
Sous Les Epines, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AL128, AL425 Particuliers 1 266 m² 78 m² 2024/06/10

Permis de construire à Septmoncel les Molunes en 2022

8 permis de construire délivrés en 2022

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
5518 Le Grand Essard, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AH344, AH349 3 223 m² 300 m² 2022/09/30
Adresse Non Renseignée, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AL488 Particuliers 632 m² 144 m² 2022/09/12
3717 Route De La Vie Neuve, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AB86 1 507 m² 208 m² 2022/06/08
2 Place De La Liberte, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AL217, AL283 COMMUNE DE SEPTMONCEL LES MOLUNES Commune/EPCI 1 446 m² 647 m² 2022/03/29
Lotissement Le Gitalet, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AL482 Particuliers 978 m² 112 m² 2022/02/10
Adresse Non Renseignée, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AL468, AL469 Particuliers 839 m² 72 m² 2022/02/09
La Petite Simard, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AR113 18 720 m² 40 m² 2022/02/01
Le Gitalet, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AK190 Particuliers 649 m² 91 m² 2022/01/14

Permis de construire à Septmoncel les Molunes en 2021

9 permis de construire délivrés en 2021

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
6 Rue Centrale, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AL179, AL182 DALLOZ FRERES Société 2 316 m² 2 349 m² 2021/11/10
Le Bas De Laisia, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AK21, AK23 GAEC DE LA COMBE DE LAISIA Agricole 104 610 m² 324 m² 2021/10/18
Adresse Non Renseignée, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AK186, AL477 Particuliers 1 012 m² 111 m² 2021/10/05
Adresse Non Renseignée, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AL465, AL485 Particuliers 574 m² 151 m² 2021/09/14
Adresse Non Renseignée, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AL429 Particuliers 810 m² 129 m² 2021/07/05
Adresse Non Renseignée, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AK185, AL476 Particuliers 972 m² 125 m² 2021/06/03
La Corne, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AP78 18 689 m² 414 m² 2021/04/22
Adresse Non Renseignée, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AK187 Particuliers 807 m² 127 m² 2021/04/21
Le Petit Boulu, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AT44, AT45 185 237 m² 287 m² 2021/04/15

Permis de construire à Septmoncel les Molunes en 2020

5 permis de construire délivrés en 2020

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Aux Platieres, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AR8 Particuliers 2 022 m² 110 m² 2020/10/30
En Loceresse, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AI57, AI60 11 906 m² 128 m² 2020/07/31
Sur Les Champs, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AM183 6 948 m² 306 m² 2020/07/24
5332 Le Manon, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AT89, AT90 SCI de particuliers 38 020 m² 485 m² 2020/02/19
Le Gitalet, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AK188 Particuliers 847 m² 91 m² 2020/01/21

Permis de construire à Septmoncel les Molunes en 2019

6 permis de construire délivrés en 2019

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
5296 Le Manon, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AE29 5 190 m² 82 m² 2019/11/21
Le Village, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AL418 Particuliers 1 428 m² 149 m² 2019/11/19
La Corne, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AP78 18 689 m² 228 m² 2019/10/18
Le Gitalet - Lot N_ 20, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AL484 Particuliers 568 m² 122 m² 2019/04/19
Le Gitalet - Lot N_ 22, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AL466, AL486 Particuliers 588 m² 124 m² 2019/04/05
Adresse Non Renseignée, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement Particuliers 106 m² 2019/02/14

Permis de construire à Septmoncel les Molunes en 2018

3 permis de construire délivrés en 2018

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Adresse Non Renseignée, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AK189 Particuliers 856 m² 141 m² 2018/09/13
Adresse Non Renseignée, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AL487 Particuliers 745 m² 137 m² 2018/04/09
La Tate, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AW195 Particuliers 1 060 m² 149 m² 2018/01/10

Permis de construire à Septmoncel les Molunes en 2017

9 permis de construire délivrés en 2017

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Sur La Ville, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AK200 Particuliers 866 m² 131 m² 2017/12/11
9 Lot Les Curtillets, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AK154 Particuliers 808 m² 133 m² 2017/09/22
5203 La Couronne, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AH178 Particuliers 1 138 m² 150 m² 2017/09/19
Au Chapy, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AT135, AT136 Particuliers 4 458 m² 156 m² 2017/07/06
Montepile, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AN13 Particuliers 1 403 m² 87 m² 2017/06/02
Le Pre Coquet, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AD29 49 468 m² 88 m² 2017/03/13
Les Rochettes, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AL430 Particuliers 940 m² 98 m² 2017/02/06
La Tendue, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AC5, AC600 Particuliers 11 020 m² 168 m² 2017/01/19
Le Gitalet, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AK72, AK74 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN Bailleurs sociaux 38 436 m² 959 m² 2017/01/10

Permis de construire à Septmoncel les Molunes en 2016

9 permis de construire délivrés en 2016

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Le Gitalet, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AL1 Particuliers 952 m² 148 m² 2016/11/08
Les Crottes D En Bas, Septmoncel les Molunes (39310) DP Locaux AH109 14 650 m² 8 m² 2016/10/25
Vers Le Manon, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AM164, AM165 3 439 m² 272 m² 2016/09/13
La Cheneviere, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AE90, AE93 11 897 m² 62 m² 2016/07/28
La Corne, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AP78 18 689 m² 180 m² 2016/07/26
Au Manon Septmoncel, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AV214, AV215 Particuliers 5 997 m² 831 m² 2016/05/25
Sur L'etain Lot Les Rochet, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AL432 Particuliers 850 m² 87 m² 2016/03/25
La Bottiere, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AV211 Particuliers 1 022 m² 158 m² 2016/02/16
Sur L'etain 5 Lotissement Les Rochettes, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AL433 Particuliers 902 m² 153 m² 2016/02/11

Permis de construire à Septmoncel les Molunes en 2015

7 permis de construire délivrés en 2015

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Les Loges D Arbez, Septmoncel les Molunes (39310) PC Mixte AD144 MANOCO SCI ou SCCV 5 950 m² 506 m² 2015/10/25
Sur L'etain Lotissement Les Rochettes 2, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AL431 Particuliers 836 m² 141 m² 2015/10/08
En Bevy, Septmoncel les Molunes (39310) DP Locaux AS40 SAS ITAS TIM 5 500 m² 14 m² 2015/04/23
953 Rte De Geneve, Septmoncel les Molunes (39310) PC Mixte AL419, AL185 LA ROCHE BLANCHE SCI de particuliers 598 m² 502 m² 2015/04/07
Le Manon, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AV213 Particuliers 762 m² 112 m² 2015/02/27
Combe Abry 39310 Les Molun, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AE126, AE90 59 750 m² 586 m² 2015/01/29
Le Grand Essart, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AH351, AH339 DALLOZ PRE SETTING Société 40 000 m² 3 157 m² 2015/01/16

Permis de construire à Septmoncel les Molunes en 2013

5 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Le Bas De Laisia - Ak 23 24 25 - Al 78, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux 80 400 m² 18 m² 2013/10/29
450 Chem Au Chapy At 120 - 112, Septmoncel les Molunes (39310) PC Mixte Particuliers 17 371 m² 476 m² 2013/09/17
La Bottiere, Septmoncel les Molunes (39310) PC Logement AV124 Particuliers 946 m² 112 m² 2013/06/11
Les Selmenbergs, Septmoncel les Molunes (39310) PC Locaux AD120, AD121 SCI GINDRE-MOYSE SCI 23 000 m² 214 m² 2013/02/04
Rue De La Poste Le Bas Du Village, Septmoncel les Molunes (39310) DP Locaux AM30 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE Société 284 m² 5 m² 2013/01/03

A propos des permis de construire à Septmoncel les Molunes

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Septmoncel les Molunes, dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté, 71 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Septmoncel les Molunes, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Septmoncel les Molunes

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Septmoncel les Molunes sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2021 avec 9 autorisations délivrées. 📉 Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -50,0 %. 📐 Sur cette période, 19 532 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 64 logements. La répartition par destination comprend 38 pour le logement, 30 pour les locaux et 3 mixtes.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 -50,0 % 1 1 0 218 m² 1
2024 4 +100,0 % 2 2 0 507 m² 2
2023 2 -75,0 % 0 2 0 342 m² -
2022 8 -11,1 % 4 4 0 1 614 m² 4
2021 9 +80,0 % 5 4 0 4 017 m² 5
2020 5 -16,7 % 3 2 0 1 120 m² 3
2019 6 +100,0 % 4 2 0 811 m² 5
2018 3 -66,7 % 3 0 0 427 m² 3
2017 9 0 % 8 1 0 1 970 m² 19
2016 9 +28,6 % 5 4 0 1 899 m² 6

Autres types d'autorisations à Septmoncel les Molunes

Questions fréquentes sur les permis de construire à Septmoncel les Molunes

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Septmoncel les Molunes (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire ont été délivrés à Septmoncel les Molunes ?
La commune de Septmoncel les Molunes (Jura) totalise 71 permis de construire dans la base Sitadel.
2 Quelle est l'année la plus active en permis de construire à Septmoncel les Molunes ?
L'année 2021 a été la plus active à Septmoncel les Molunes avec 9 permis de construire délivrés.
3 Combien de logements ont été autorisés à Septmoncel les Molunes ?
Les permis de construire délivrés à Septmoncel les Molunes ont autorisé un total de 64 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
4 Comment évolue le nombre de permis de construire à Septmoncel les Molunes ?
Sur la dernière année disponible (2025), le nombre de permis de construire à Septmoncel les Molunes est en baisse de -50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées.
5 Dans quel département se trouve Septmoncel les Molunes ?
La commune de Septmoncel les Molunes est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté.
6 D'où proviennent les données de permis de construire à Septmoncel les Molunes ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Septmoncel les Molunes incluent l'ensemble des permis de construire enregistrés.