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Permis de construire à Plancher-Bas

Haute-Saône (70), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Plancher-Bas (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 84 autorisations sur la période du 18/02/2013 au 09/09/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

84
Total autorisations
18/02/2013
Première date
09/09/2025
Dernière date
19 246 m²
Surface totale

Permis de construire à Plancher-Bas en 2025

3 permis de construire délivrés en 2025

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Du Noirmouchot Au Noirmouchot, Plancher-Bas (70290) PC Logement VE118 Particuliers 1 051 m² 41 m² 2025/09/09
18Bis Rue Du General Brosset, Plancher-Bas (70290) PC Locaux ZB158, ZB161 SCI E.B.L.S. SCI 4 586 m² 453 m² 2025/07/04
11 Rue Du Noirmouchot, Plancher-Bas (70290) PC Logement VE126, VE143 Particuliers 3 896 m² 154 m² 2025/06/11

Permis de construire à Plancher-Bas en 2024

5 permis de construire délivrés en 2024

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
La Lotte Dessus, Plancher-Bas (70290) PC Locaux A1224 1 490 m² 230 m² 2024/10/16
2 Rue Du Rougemont, Plancher-Bas (70290) PC Logement F1528, F1529 Particuliers 814 m² 48 m² 2024/08/01
Rue Des Vieux Pres, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZB79, B1771 Particuliers 9 905 m² 64 m² 2024/07/13
Aux Pres Lajus, Plancher-Bas (70290) PC Logement G913 Particuliers 1 110 m² 32 m² 2024/07/09
Rue Des Carrieres, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZA41 Particuliers 1 161 m² 115 m² 2024/03/26

Permis de construire à Plancher-Bas en 2023

7 permis de construire délivrés en 2023

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Des Ecorces, Plancher-Bas (70290) PC Logement D1539 S.C.I. LA TRIBU CAMJBF SCI ou SCCV 1 180 m² 93 m² 2023/07/19
Rue Gaston Jeanmougin Aux Pres Lajus, Plancher-Bas (70290) PC Logement G913 Particuliers 1 110 m² 76 m² 2023/06/23
15 Rue Du 20 Novembre 1944, Plancher-Bas (70290) PC Locaux H1703, H1704 MENUISERIE LORENTZIN ROBIN Société 2 212 m² 384 m² 2023/05/23
Rue Des Etangs, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZK64, ZK65 Particuliers 1 530 m² 90 m² 2023/05/17
Rue Des Ecorces, Plancher-Bas (70290) PC Logement D1539 Particuliers 1 482 m² 93 m² 2023/04/15
9 Au Chauffe-Cul, Plancher-Bas (70290) DP Locaux ZI63 7 000 m² 432 m² 2023/04/01
Rue Louis Pasteur, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZA200, B1804 AGES &VIE HABITAT Promoteurs 3 389 m² 980 m² 2023/01/13

Permis de construire à Plancher-Bas en 2022

8 permis de construire délivrés en 2022

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Gaston Jeanmougin, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZE273, ZE922 Particuliers 2 028 m² 85 m² 2022/12/09
Rue Du General Brosset, Plancher-Bas (70290) DP Mixte H1695 Particuliers 1 659 m² 600 m² 2022/11/03
19 Rue Louis Pasteur, Plancher-Bas (70290) PC Logement B1557 COMMUNE DE PLANCHER-BAS Communes, EPIC, syndicats de communes 1 352 m² 386 m² 2022/08/18
5 Rue De La Liberation, Plancher-Bas (70290) PC Locaux H1571, H1488 3 693 m² 111 m² 2022/04/30
36 Rue Louis Pergaud, Plancher-Bas (70290) DP Locaux D1741 HAUTE-SAONE FIBRE Société 3 433 m² 15 m² 2022/03/02
Rue Des Pierres, Plancher-Bas (70290) PC Logement H1580, H1583 Particuliers 994 m² 100 m² 2022/02/10
7 Bis Rue Du General Brosset, Plancher-Bas (70290) PC Mixte B1776 Particuliers 831 m² 149 m² 2022/02/10
Rue Du General Brosset Les Champs De La Moselle, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZB169 Particuliers 685 m² 104 m² 2022/01/21

Permis de construire à Plancher-Bas en 2021

16 permis de construire délivrés en 2021

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Du Rapois, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZA27, ZA29 Particuliers 3 275 m² 194 m² 2021/12/21
9 Rue Du Chauffecul, Plancher-Bas (70290) DP Locaux ZI63 7 000 m² 228 m² 2021/10/21
11 Rue Des Granges, Plancher-Bas (70290) PC Logement F1493 Particuliers 1 250 m² 124 m² 2021/09/23
10 A Rue De La Truite, Plancher-Bas (70290) PC Logement H512, H1811 Particuliers 2 135 m² 158 m² 2021/09/18
Rue Des Granges, Plancher-Bas (70290) PC Logement F1493 Particuliers 5 738 m² 140 m² 2021/09/18
10 Chemin Du Rupt Des Gouttes, Plancher-Bas (70290) PC Locaux ZB29, ZB185 13 485 m² 262 m² 2021/09/18
36 Rue Louis Pergaud, Plancher-Bas (70290) DP Locaux D1741 HAUTE-SAONE FIBRE Société 3 459 m² 15 m² 2021/07/31
Rue Des Granges, Plancher-Bas (70290) PC Logement F1460, F267 Particuliers 7 138 m² 92 m² 2021/06/07
Au Noirmouchot Au Noirmouchot, Plancher-Bas (70290) PC Logement VE136 Particuliers 9 056 m² 92 m² 2021/06/07
Rue De L'ecluse, Plancher-Bas (70290) PC Logement G168, ZE122 Particuliers 5 105 m² 115 m² 2021/06/01
Rue Du Rapois Champ De La Borne, Plancher-Bas (70290) DP Logement ZA190, ZA191 Particuliers 2 330 m² 120 m² 2021/05/10
Rue Gaston Jeanmougin, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZE274 Particuliers 977 m² 110 m² 2021/03/19
1 Rue Des Carrieres, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZA184 Particuliers 1 079 m² 148 m² 2021/02/27
Rue Du Savoyard, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZI99 Particuliers 18 399 m² 220 m² 2021/02/18
Rue Des Carrieres - Rue D, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZA170 Particuliers 1 015 m² 109 m² 2021/02/03
Rue Des Etangs A La Grange Godey, Plancher-Bas (70290) PC Logement F1399, F1401 Particuliers 1 573 m² 122 m² 2021/01/28

Permis de construire à Plancher-Bas en 2020

6 permis de construire délivrés en 2020

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Des Carrieres, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZA64 Particuliers 890 m² 90 m² 2020/09/05
28 Rue De L'ecluse, Plancher-Bas (70290) PC Locaux G167 6 540 m² 148 m² 2020/08/04
Rupt Des Gouttes, Plancher-Bas (70290) PC Logement B1547, B310 Particuliers 1 765 m² 149 m² 2020/07/11
Rue Du Rapois, Plancher-Bas (70290) PC Logement A2067, A2069 Particuliers 706 m² 90 m² 2020/06/26
Rue Du Chauffe Cul, Plancher-Bas (70290) PC Logement VE41, VE145 Particuliers 4 243 m² 361 m² 2020/02/04
Rue De La Chaillee, Plancher-Bas (70290) PC Logement VD426, VD429 Particuliers 1 376 m² 83 m² 2020/02/04

Permis de construire à Plancher-Bas en 2019

9 permis de construire délivrés en 2019

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
8 Rue Des Etangs, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZK13 Particuliers 11 000 m² 108 m² 2019/11/27
Au Pre Besson, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZE76 Particuliers 907 m² 68 m² 2019/09/27
5 Rue Du Pre Besson, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZE264 Particuliers 8 207 m² 98 m² 2019/09/06
51 Rue Du Rapois, Plancher-Bas (70290) PC Logement A481, A482 Particuliers 2 523 m² 225 m² 2019/08/29
Rue Gaston Jeanmougin, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZE265, G923 Particuliers 1 159 m² 94 m² 2019/06/28
Rue Des Etangs, Plancher-Bas (70290) PC Logement F1495 Particuliers 1 998 m² 134 m² 2019/05/09
Rue Des Etangs En La Revanue, Plancher-Bas (70290) PC Logement F92, F93 Particuliers 8 850 m² 147 m² 2019/03/08
Rue Du Jeanmougin, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZE278 Particuliers 1 057 m² 95 m² 2019/02/01
Rue Jeanmougin, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZE277 Particuliers 971 m² 98 m² 2019/01/15

Permis de construire à Plancher-Bas en 2018

3 permis de construire délivrés en 2018

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Du Rapois, Plancher-Bas (70290) PC Logement A2067, A2069 Particuliers 706 m² 90 m² 2018/11/19
5 Rue Du Onze Novembre, Plancher-Bas (70290) PC Mixte D299 COMMUNE DE PLANCHER-BAS Communes, EPIC, syndicats de communes 1 845 m² 151 m² 2018/10/20
Za Les Champs Lajus, Plancher-Bas (70290) PC Locaux ZE151, ZE235 10 303 m² 2 716 m² 2018/07/27

Permis de construire à Plancher-Bas en 2017

5 permis de construire délivrés en 2017

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
6B Rue Des Etangs Les Grandes-Godey, Plancher-Bas (70290) PC Logement F47, ZK31 Particuliers 15 710 m² 26 m² 2017/09/13
Rue De Malembre, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZH90 Particuliers 142 m² 2017/06/17
Rue Du Malembre, Plancher-Bas (70290) PC Logement Particuliers 201 m² 2017/03/18
Le Champs De La Pray, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZA186 Particuliers 1 100 m² 119 m² 2017/03/17
4 Rue Des Etangs A La Garnge Godey, Plancher-Bas (70290) PC Locaux 960 m² 1 062 m² 2017/02/03

Permis de construire à Plancher-Bas en 2016

8 permis de construire délivrés en 2016

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Des Champs Sur L'eau, Plancher-Bas (70290) PC Logement Particuliers 123 m² 2016/11/19
Rue Du Jeanmougin, Plancher-Bas (70290) PC Logement Particuliers 98 m² 2016/10/29
Impas Des Champs Sur L'eau, Plancher-Bas (70290) PC Logement Particuliers 147 m² 2016/10/28
Chemin Du Rupt Des Gouttes, Plancher-Bas (70290) PC Logement Particuliers 333 m² 2016/09/17
Rue Du Malbazin, Plancher-Bas (70290) PC Logement H1848 Particuliers 1 316 m² 84 m² 2016/08/27
Rue Du Malbazin, Plancher-Bas (70290) PC Logement H1848 Particuliers 1 316 m² 109 m² 2016/08/27
12 Rue De La Chaillee, Plancher-Bas (70290) PC Locaux VD422, VD424 2 150 m² 124 m² 2016/08/27
2 Route D Auxelles, Plancher-Bas (70290) PC Locaux 271 m² 2016/04/23

Permis de construire à Plancher-Bas en 2014

7 permis de construire délivrés en 2014

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue De La Truite, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZC134P, ZC132 Particuliers 600 m² 86 m² 2014/12/31
Rue Louis Pergaud, Plancher-Bas (70290) PC Logement D291, D292 Particuliers 4 400 m² 92 m² 2014/07/03
Rue Des Carrieres, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZA45 Particuliers 2 150 m² 164 m² 2014/06/02
Rue De L Ecluse, Plancher-Bas (70290) PC Locaux G202, G200 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE Étab. public 15 400 m² 53 m² 2014/04/24
6Bis Rue Des Etangs, Plancher-Bas (70290) PC Logement F47, ZK31 Particuliers 15 710 m² 119 m² 2014/02/21
10B Rue Du Savoyard, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZI16P Particuliers 4 600 m² 75 m² 2014/02/21
10A Rue Du Savoyard, Plancher-Bas (70290) PC Logement ZI16 Particuliers 4 600 m² 73 m² 2014/02/21

Permis de construire à Plancher-Bas en 2013

5 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
6A Rue Du Savoyard, Plancher-Bas (70290) PC Locaux F1348 7 200 m² 342 m² 2013/12/19
Rue De L Ecluse, Plancher-Bas (70290) PC Mixte G94 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE Non déterminé 12 690 m² 89 m² 2013/12/19
42 Rue Du Rapois, Plancher-Bas (70290) PC Logement A1949, A1946 Particuliers 4 306 m² 311 m² 2013/07/26
Au Tronchet, Plancher-Bas (70290) PC Locaux ZI52, ZI51 122 552 m² 2 550 m² 2013/04/02
3 Rue De Rougemont Les Granges Godey, Plancher-Bas (70290) PC Logement F279, F1482 Particuliers 690 m² 165 m² 2013/02/18

A propos des permis de construire à Plancher-Bas

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Plancher-Bas, dans le département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté, 84 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Plancher-Bas, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Plancher-Bas

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Plancher-Bas sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2021 avec 16 autorisations délivrées. 📉 Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -40,0 %. 📐 Sur cette période, 19 246 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 74 logements. La répartition par destination comprend 63 pour le logement, 17 pour les locaux et 4 mixtes.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 3 -40,0 % 2 1 0 648 m² 2
2024 5 -28,6 % 4 1 0 489 m² 4
2023 7 -12,5 % 5 2 0 2 148 m² 8
2022 8 -50,0 % 4 2 2 1 550 m² 6
2021 16 +166,7 % 13 3 0 2 249 m² 13
2020 6 -33,3 % 5 1 0 921 m² 5
2019 9 +200,0 % 9 0 0 1 067 m² 9
2018 3 -40,0 % 1 1 1 2 957 m² 3
2017 5 -37,5 % 4 1 0 1 550 m² 4
2016 8 +300,0 % 6 2 0 1 289 m² 6

Autres types d'autorisations à Plancher-Bas

Questions fréquentes sur les permis de construire à Plancher-Bas

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Plancher-Bas (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis de construire à Plancher-Bas ?
La commune de Plancher-Bas (Haute-Saône) totalise 84 permis de construire dans la base Sitadel.
2 Quelle surface a été autorisée en permis de construire à Plancher-Bas ?
Les permis de construire délivrés à Plancher-Bas représentent un total de 19 246 m² de surface de plancher autorisée sur l'ensemble de la période couverte.
3 Dans quel département se trouve Plancher-Bas ?
La commune de Plancher-Bas est située dans le département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté.
4 Combien de logements ont été autorisés à Plancher-Bas ?
Les permis de construire délivrés à Plancher-Bas ont autorisé un total de 74 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
5 Quelle est l'année la plus active en permis de construire à Plancher-Bas ?
L'année 2021 a été la plus active à Plancher-Bas avec 16 permis de construire délivrés.
6 D'où proviennent les données de permis de construire à Plancher-Bas ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Plancher-Bas incluent l'ensemble des permis de construire enregistrés.