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Permis de construire au Bélieu

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés au Bélieu (25500), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 83 autorisations enregistrées entre le 18 janvier 2013 et le 25 mars 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

83

Première date

18 janvier 2013

Dernière date

25 mars 2026

Surface créée (brute)

40 889 m²

Nbre logements

52

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Le Bélieu. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire au Bélieu

25 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire au Bélieu en 2018

13 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Bélieu en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux C258, C259 Departement Du Doubs Collectivité 52 719 m² 885 m² 2018/10/19
4 Le Pre Cassard, Le Bélieu (25500) PC Locaux A276, A278 Gaec Du Pre Cassard Agricole 6 482 m² 71 m² 2018/09/24
Adresse Non Renseignée, Le Bélieu (25500) PC Locaux — Du Totem SCI — 1 448 m² 2018/08/21
Le Mont Sianet, Le Bélieu (25500) PC Locaux C263, C260 — 96 362 m² 81 m² 2018/08/20
Lotissement '' L'horizon'', Le Bélieu (25500) PC Logement AH51 — 675 m² 109 m² 2018/06/01
Rue Des Dolines Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux AE31P Sccv Le Belieu SCI 2 570 m² 324 m² 2018/05/14
Rue De L'horizon Lotissement ""L'horizon"" Lot N_7, Le Bélieu (25500) PC Logement AH55 — 744 m² 144 m² 2018/05/04
4 Le Pre Cassard, Le Bélieu (25500) PC Locaux A276, A278 Gaec Du Pre Cassard Agricole 6 482 m² 34 m² 2018/04/30
Le Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux AE31P A.s.m.e SCI 2 570 m² 324 m² 2018/04/23
Lotissement ""Isenbart"" Lot, Le Bélieu (25500) PC Logement AB60 — 826 m² 134 m² 2018/03/27
Lotissement '' L'horizon'', Le Bélieu (25500) PC Logement C419 — 633 m² 115 m² 2018/01/30
Lotissement L'horizon - Lo, Le Bélieu (25500) PC Logement AH56 — 737 m² 108 m² 2018/01/30
9 Rue Des Dolines Le Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux AE24 SCI Du Levant Soc. civile 4 214 m² 91 m² 2018/01/16

Permis de construire au Bélieu en 2016

12 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Bélieu en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotissement '' Isenbart'', Le Bélieu (25500) PC Logement A620 — 900 m² 162 m² 2016/09/05
Lotissement '' L'horizon'' Belieu, Le Bélieu (25500) PC Logement C416 — 612 m² 111 m² 2016/09/05
Lotissement '' Isenbart'' Lessus, Le Bélieu (25500) PC Logement A616 — — 119 m² 2016/07/22
Za Les Dolines, Le Bélieu (25500) PC Locaux C393 SCI Du Levant Soc. civile 5 140 m² 784 m² 2016/06/13
Lotissement '' Isenbart'' ''Lessus'', Le Bélieu (25500) PC Logement C598 — 855 m² 138 m² 2016/06/13
Lotissement '' Isenbart'' Lessus, Le Bélieu (25500) PC Logement A618 — 773 m² 150 m² 2016/05/24
Lotissement '' Isenbart'' Lessus, Le Bélieu (25500) PC Logement A622 — 897 m² 144 m² 2016/05/24
10 Rue Du Clos De La Fontaine, Le Bélieu (25500) PC Logement C361, C362 — 1 966 m² 242 m² 2016/05/18
Lotissement '' Isenbart'' Lessus, Le Bélieu (25500) PC Logement A610 — 974 m² 156 m² 2016/04/04
Lotissement '' Isenbart'' Lessus, Le Bélieu (25500) PC Logement A621 — 956 m² 138 m² 2016/03/30
Lotissement '' Isenbart'' Lieudit ''Lessus'', Le Bélieu (25500) PC Logement C598 — 820 m² 133 m² 2016/03/30
Lotissement '' Isenbart'' Lieudit ''Lessus'', Le Bélieu (25500) PC Logement A598P — 784 m² 115 m² 2016/02/05

1 à 25 sur 25 autorisations

Les permis de construire au Bélieu

Les dossiers PC/DP consultables à Le Bélieu regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos du Bélieu

Commune rurale, Le Bélieu (25500) s'étend sur 11,0 km² et regroupe 508 habitants, pour une densité de 47,0 hab./km². Située dans le Doubs (25) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 870 à 1 040 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Mange-lard, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Val de Morteau. Dans le voisinage, Les Fins (25500) (148 autorisations) et Guyans-Vennes (25390) (101 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie du Bélieu, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire au Bélieu

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire au Bélieu sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 83 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2018, avec 13 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,7 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 9 autorisations, en progression de +12,5 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 6 120 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 52 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 118 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 47 à destination de logement (57 %) et 36 pour des locaux d'activité (43 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé au Bélieu et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire au Bélieu
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 2 0 0 263 m² 2
2025 9 +12,5 % 8 1 0 3 280 m² 9
2024 8 +300,0 % 2 6 0 7 457 m² 2
2023 2 -33,3 % 1 1 0 1 484 m² 5
2022 3 +200,0 % 0 3 0 3 497 m² -
2021 1 -75,0 % 0 1 0 234 m² -
2020 4 -33,3 % 3 1 0 1 047 m² 3

Autres types d'autorisations au Bélieu

Permis d'aménager au Bélieu

6 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines du Bélieu

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Le Bélieu.

Les Fins

142 permis de construire

Guyans-Vennes

96 permis de construire

Fournets-Luisans

90 permis de construire

Noël-Cerneux

71 permis de construire

Fuans

40 permis de construire

Le Bizot

25 permis de construire

La Bosse

8 permis de construire

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Le Bélieu

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Le Bélieu. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Le Bélieu

Adresse
1 place Théodore-Cuenot, 25500 Le Bélieu
Accueil
Lundi : 09h00-12h00 · Mardi : 14h00-17h30 · Vendredi : 14h00-17h30
Téléphone
03 81 67 25 23
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire au Bélieu

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés au Bélieu (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés au Bélieu ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés au Bélieu depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse au Bélieu ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie du Bélieu ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire au Bélieu ?
En 2025, 9 permis de construire ont été délivrés au Bélieu, soit une hausse de +12,5 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2018 avec 13 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie du Bélieu.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire au Bélieu ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).