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Permis de construire à Cruscades

Aude (11), Occitanie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Cruscades (11200), dans le département Aude en région Occitanie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du Ministère de la Transition Écologique.

Cette page recense 114 autorisations enregistrées entre le 7 janvier 2013 et le 19 février 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

114
Total autorisations
7 janvier 2013
Première date
19 février 2026
Dernière date
20 444 m²
Surface totale
120
Nbre logements

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Cruscades. Elle ne concerne pas le dépôt d'une demande de permis, mais l'analyse des projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Cruscades

Permis de construire à Cruscades en 2026

3 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cruscades en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue Cabernet Sauvignon, Cruscades (11200) PC Logement 0B385, 0B343 817 m² 118 m² 2026/02/19
6 Rue Des Amandiers - Lotissement Domaine Du Parc, Cruscades (11200) PC Logement 0C668 400 m² 118 m² 2026/02/10
Chemin D'olivery Lot 2, Cruscades (11200) PC Logement A388, B514 450 m² 98 m² 2026/01/14

Permis de construire à Cruscades en 2025

15 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cruscades en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue Des Amandiers - Lot Do, Cruscades (11200) PC Logement C670 400 m² 86 m² 2025/12/17
6 Rue Des Amandiers - Lotiss, Cruscades (11200) PC Logement C668 400 m² 111 m² 2025/12/02
4 Rue Des Figuiers - Lot Dom Lotissement Le Domaine Du Parc, Cruscades (11200) PC Logement C646, C716 528 m² 87 m² 2025/12/01
18 Rue De La Poste, Cruscades (11200) PC Locaux A15 GFA HORTALA Agricole 970 m² 430 m² 2025/11/25
7 Rue Des Oliviers - Lotisse Lot N_23, Cruscades (11200) PC Logement C673 400 m² 84 m² 2025/11/24
10 Rue Des Amandiers - Lotiss, Cruscades (11200) PC Logement C672 400 m² 86 m² 2025/11/19
6 Rue Des Figuiers - Lotisse, Cruscades (11200) PC Logement C715 380 m² 101 m² 2025/11/17
9 Rue Carriere Vieille, Cruscades (11200) PC Logement A844 622 m² 122 m² 2025/10/27
3 Rue Des Figuiers - Lot Dom, Cruscades (11200) PC Logement C735 444 m² 110 m² 2025/09/09
3 Bis Impasse La Bignetto, Cruscades (11200) PC Logement A856 554 m² 93 m² 2025/07/30
11 Rue Carriere Vieille, Cruscades (11200) PC Logement A846, A849 459 m² 88 m² 2025/07/22
1 Rue Des Romarins, Cruscades (11200) PC Locaux A590 951 m² 232 m² 2025/07/21
1 Bis Rue Du Cers, Cruscades (11200) PC Logement A503, A613 508 m² 243 m² 2025/06/11
Lotissement Le Domaine Du, Cruscades (11200) PC Logement C559 SM 11 Société 2 545 m² 939 m² 2025/02/12
3 Rue Carriere Vieille, Cruscades (11200) PC Logement A841 598 m² 108 m² 2025/01/27

Permis de construire à Cruscades en 2024

6 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cruscades en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Du Muscat, Cruscades (11200) DP Logement A685 295 m² 112 m² 2024/12/11
Chemin De Fabrezan, Cruscades (11200) PC Locaux C143 TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 73 Société 4 330 m² 1 710 m² 2024/11/26
Ld Las Ginestos, Cruscades (11200) PC Locaux C288 8 745 m² 554 m² 2024/10/28
12 Rue De La Syrah, Cruscades (11200) DP Logement A742 216 m² 95 m² 2024/10/03
4 Av Des Corbieres, Cruscades (11200) PC Locaux A114 COMMUNE DE CRUSCADES Commune/EPCI 1 432 m² 29 m² 2024/07/05
12 Rue Des Romarins, Cruscades (11200) DP Locaux A585 799 m² 126 m² 2024/03/21

Permis de construire à Cruscades en 2023

3 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cruscades en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Carriere Vieille, Cruscades (11200) PC Logement A19 2 920 m² 106 m² 2023/06/07
12 Av Des Corbieres, Cruscades (11200) PC Logement A12 2 088 m² 180 m² 2023/05/02
Chemin De Resplandy, Cruscades (11200) PC Logement B292 1 163 m² 106 m² 2023/04/28

Permis de construire à Cruscades en 2022

4 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cruscades en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Cabernet Sauvignon, Cruscades (11200) DP Locaux B381 649 m² 20 m² 2022/06/29
4 Rue De La Croix, Cruscades (11200) DP Locaux A553, A75 788 m² 82 m² 2022/05/31
5 Rue Cabernet Sauvignon Zac Des Horts, Cruscades (11200) PC Logement B380 649 m² 148 m² 2022/01/03
3 Rue Cabernet Sauvignon Zac Des Horts, Cruscades (11200) PC Logement B381 647 m² 144 m² 2022/01/03

Permis de construire à Cruscades en 2021

6 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cruscades en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Du Merlot - Zac Des Ho, Cruscades (11200) PC Locaux A670, A678 1 097 m² 161 m² 2021/11/26
Olivery, Cruscades (11200) PC Locaux C36 DOMAINE DE CVO Soc. civile 19 550 m² 620 m² 2021/10/28
9 Bis Rue Du Merlot-Zac Des Hort, Cruscades (11200) PC Logement A675 577 m² 129 m² 2021/10/05
Les Arjeallats, Cruscades (11200) DP Locaux B92 3 240 m² 12 m² 2021/10/01
L Olivette, Cruscades (11200) PC Locaux C369, C371 28 489 m² 50 m² 2021/08/12
10 Av De L'egalite, Cruscades (11200) PC Locaux A445, A545 7 457 m² 204 m² 2021/05/18

Permis de construire à Cruscades en 2020

8 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cruscades en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Cabernet Sauvignon - Z, Cruscades (11200) PC Logement B351 664 m² 137 m² 2020/12/23
5 Rue Cabernet Sauvignon - Z, Cruscades (11200) PC Logement B350 655 m² 143 m² 2020/12/23
Bacoune Basse - Lotissemen, Cruscades (11200) PC Logement C584 1 198 m² 115 m² 2020/10/20
2 Rue Cabernet Sauvignon - Z, Cruscades (11200) PC Logement B375, B384 1 116 m² 104 m² 2020/06/16
7 Rue Du Merlot - Zac Des Ho, Cruscades (11200) PC Logement A668, A676 1 097 m² 140 m² 2020/04/17
Olivery, Cruscades (11200) PC Locaux C403, C413 DOMAINE DE CVO Soc. civile 14 615 m² 620 m² 2020/02/07
2 Ch De Resplandy, Cruscades (11200) PC Logement A6, A607 1 588 m² 246 m² 2020/01/16
1 Rue Du Cinsault - Zac Des Lot B, Cruscades (11200) PC Logement A516 1 078 m² 105 m² 2020/01/02

Permis de construire à Cruscades en 2019

7 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cruscades en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3Bis Av Des Corbieres Lot N_2, Cruscades (11200) PC Logement A401 579 m² 115 m² 2019/11/27
Saint Paul, Cruscades (11200) PC Logement C523 1 054 m² 93 m² 2019/10/15
1 Chemin De La Plaine- Lot L, Cruscades (11200) PC Logement C592 731 m² 124 m² 2019/09/19
Lot ""Le Jardin De Bacaune"", Cruscades (11200) PC Logement C584 1 198 m² 149 m² 2019/08/08
1 Rue Du Cinsault - Zac Des, Cruscades (11200) PC Logement A516 1 078 m² 106 m² 2019/08/02
Le Village, Cruscades (11200) PC Mixte A23, A24 3 742 m² 185 m² 2019/02/07
Saint Paul, Cruscades (11200) PC Locaux C422 3 930 m² 662 m² 2019/01/03

Permis de construire à Cruscades en 2018

8 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cruscades en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Du Merlot Zac Des Horts, Cruscades (11200) PC Logement A670, A678 1 097 m² 148 m² 2018/12/10
12 Av Des Corbieres, Cruscades (11200) DP Logement A12 2 088 m² 32 m² 2018/09/27
5 Rue De L'aramon Zac Des Horts, Cruscades (11200) PC Logement A716 911 m² 130 m² 2018/08/09
Lot Les Jardins De La Bacaume, Cruscades (11200) PC Logement C581 564 m² 118 m² 2018/04/26
Las Caussades, Cruscades (11200) DP Locaux A546 4 952 m² 40 m² 2018/01/15
8 Chemin D'olivery Lotissement Les Jardins De La Bacaune, Cruscades (11200) PC Logement C587 457 m² 100 m² 2018/01/04
1 Rue Du Merlot Zac Des Horts, Cruscades (11200) PC Logement A671 615 m² 122 m² 2018/01/04
Che De Ronde, Cruscades (11200) PC Logement A32 70 m² 112 m² 2018/01/04

Permis de construire à Cruscades en 2017

9 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cruscades en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue De L'aramon, Cruscades (11200) PC Logement A715 730 m² 117 m² 2017/10/17
Lot 3 Lotissement Les Jard, Cruscades (11200) PC Logement C582 540 m² 92 m² 2017/09/11
Lieu-Dit ""Bacoune Basse"" Lot 4 - Lotissement Les Jardins De La, Cruscades (11200) PC Logement C583 363 m² 78 m² 2017/08/30
Bacoune Basse Lot 2 - Lotissement Les Jardins De La, Cruscades (11200) PC Logement C581 564 m² 89 m² 2017/08/17
9 Rue Du Merlot, Cruscades (11200) PC Logement A667, A675 1 326 m² 146 m² 2017/07/27
Lieu-Dit ""Bacoune Basse"" Lot 6 - Lotissment Les Jardins De La B, Cruscades (11200) PC Logement C579 491 m² 113 m² 2017/07/24
Lieu-Dit ""Bacoune Basse"" Lot 9 - Lotissement Les Jardins De La, Cruscades (11200) PC Logement C588 477 m² 103 m² 2017/07/11
Lieu-Dit Bacoune Basse, Cruscades (11200) PC Logement C586 400 m² 79 m² 2017/07/03
La Plaine, Cruscades (11200) DP Locaux C58, C59 IWB ENERGIE FRANCE Société 8 525 m² 1 m² 2017/06/22

Permis de construire à Cruscades en 2016

12 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cruscades en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Du Muscat Zac Des Horts, Cruscades (11200) DP Logement A770 312 m² 110 m² 2016/12/30
11 Rue De L'aramon Zac Des Horts, Cruscades (11200) PC Logement A717 920 m² 92 m² 2016/12/29
9 Rue Cabernet Savignon Zac Des Horts, Cruscades (11200) PC Logement B345, B348 1 317 m² 125 m² 2016/12/07
11 Rue Cabernet Sauvignon Zac Des Horts, Cruscades (11200) PC Logement B344, B377 1 202 m² 140 m² 2016/12/05
13 Rue De L'aramon Zac Des Horts, Cruscades (11200) PC Logement A718 949 m² 210 m² 2016/09/26
3 Rue Du Cinsault Zac Des Horts, Cruscades (11200) PC Logement A688 770 m² 133 m² 2016/07/27
13 Rue Cabernet Sauvignon Zac Des Horts, Cruscades (11200) PC Logement B343, B376 1 370 m² 102 m² 2016/07/18
8 Chemin De Luc, Cruscades (11200) PC Locaux A416 193 m² 430 m² 2016/07/07
16 Rue De L'aramon Zac Des Horts, Cruscades (11200) PC Logement A648 742 m² 129 m² 2016/06/30
1 Q Rue Du Cers, Cruscades (11200) PC Logement A490 619 m² 136 m² 2016/02/05
Las Caussades, Cruscades (11200) PC Mixte A118, A307 LE PILIER Société 72 401 m² 2 404 m² 2016/02/03
17 Rue De La Syrah, Cruscades (11200) PC Logement A654 750 m² 100 m² 2016/01/22

Permis de construire à Cruscades en 2015

10 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cruscades en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Chemin De Luc, Cruscades (11200) PC Logement A442 1 017 m² 230 m² 2015/10/22
6 Rue Des Romarins, Cruscades (11200) DP Logement A588 919 m² 2015/09/25
4 Imp Cabernet, Cruscades (11200) PC Logement B333 552 m² 121 m² 2015/09/16
5 Rue Cabernet Sauvignon, Cruscades (11200) PC Logement B350, B380 1 304 m² 116 m² 2015/08/24
1 Rue Du Terret Trou De La Grave, Cruscades (11200) PC Logement B405 348 m² 81 m² 2015/07/04
Rue De La Croix, Cruscades (11200) PC Logement A373 189 m² 81 m² 2015/06/04
Zac Des Horts 9 Rue De L Alicante, Cruscades (11200) PC Logement B370 796 m² 94 m² 2015/05/09
5 Rue Du Carignan, Cruscades (11200) PC Logement A753 434 m² 91 m² 2015/03/24
6 Rue De L Aramon, Cruscades (11200) PC Logement A725 706 m² 106 m² 2015/02/15
2 Lot Le Resplandy 3 Rue Du Terret, Cruscades (11200) PC Logement B406 356 m² 88 m² 2015/01/08

Permis de construire à Cruscades en 2014

17 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cruscades en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot25 Rue De L Aramon Zac Des Horts, Cruscades (11200) PC Logement A720 727 m² 124 m² 2014/10/30
Lot3 Trou De La Grave, Cruscades (11200) PC Logement OB407 356 m² 131 m² 2014/09/24
Lot6 Rue Du Cabernet-Sauvignon Lotissement Resplandy, Cruscades (11200) PC Logement B410 461 m² 97 m² 2014/08/17
Lot5 Rue Du Cabernet-Sauvignon Lotissement Resplandy, Cruscades (11200) PC Logement B409 457 m² 97 m² 2014/08/04
5 Rue Du Cinsault Zac De Horts, Cruscades (11200) PC Logement A689 700 m² 101 m² 2014/06/26
14 Lot Resplandy Trou De La Cave, Cruscades (11200) PC Logement B339P 429 m² 85 m² 2014/06/19
Lot10 Lot Resplandy Trou De Lagrave, Cruscades (11200) PC Logement B. 363 m² 97 m² 2014/06/13
13 Lot Resplandy Trou De La Grave, Cruscades (11200) PC Logement B339P 433 m² 84 m² 2014/06/05
1 Rue Cabernet Sauvignon Le Resplandy, Cruscades (11200) PC Logement B339 423 m² 152 m² 2014/04/15
4 Chem De Ronde, Cruscades (11200) PC Logement A32 70 m² 56 m² 2014/04/15
9 Lot Resplandy Trou De La Grave, Cruscades (11200) PC Logement B339P 359 m² 82 m² 2014/04/10
Lot Le Resplandy, Cruscades (11200) PC Logement OB339 419 m² 87 m² 2014/04/10
Lot Le Resplandy Lot N 12, Cruscades (11200) PC Logement CB339 358 m² 87 m² 2014/04/10
8 Lot Resplandy Trou De La Cave, Cruscades (11200) PC Logement B339P 361 m² 82 m² 2014/03/20
28 Rue De L Aramon Lot 28 - Zac Des Horts, Cruscades (11200) PC Logement A723 723 m² 129 m² 2014/03/18
Lot Resplandy Trou De La Grave, Cruscades (11200) PC Logement B339P 522 m² 118 m² 2014/02/10
1 Chem De L Orbieu, Cruscades (11200) PC Locaux A224 3 100 m² 318 m² 2014/01/13

Permis de construire à Cruscades en 2013

6 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cruscades en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
33 Lot Zac Des Horts Rue De L Aramon, Cruscades (11200) PC Logement A728, A698 697 m² 125 m² 2013/12/18
21 Rue De L Aramon, Cruscades (11200) PC Locaux A777, A774 1 711 m² 194 m² 2013/09/30
45 Zac Les Horts Las Crouchencos, Cruscades (11200) PC Logement A733 732 m² 84 m² 2013/05/12
1 Rue Du Cers, Cruscades (11200) PC Mixte A505 217 m² 170 m² 2013/04/25
10 Rue De L Egalite Las Caussades, Cruscades (11200) PC Logement A5466 5 000 m² 168 m² 2013/02/01
34 Zac Des Horts Las Crouchencos, Cruscades (11200) PC Logement A647 818 m² 151 m² 2013/01/07

Construction et urbanisme à Cruscades

Cruscades, commune du département Aude (11) en région Occitanie, compte 925 habitants pour une superficie de 10 km², soit une densité de 95 hab/km². 114 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 20 444 m² de surface de plancher autorisée et 120 logements.

L'année la plus active a été 2014 avec 17 autorisations, soit 14,9 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. Sur 2026, 3 permis de construire ont été délivrés, -80,0 % par rapport à 2025. Ce repli peut s'expliquer par un ralentissement conjoncturel du marché immobilier, des contraintes réglementaires plus strictes en matière d'urbanisme ou une diminution du stock de foncier constructible disponible.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Cruscades (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Cruscades.

Statistiques des permis de construire à Cruscades

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Cruscades sur les 10 dernières années (2017 à 2026). Sur cette période, 69 autorisations ont été enregistrées, ce qui permet de mesurer précisément la dynamique de construction sur le territoire communal. Le pic d'activité a été atteint en 2014, avec 17 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 24,6 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 15 autorisations, en progression de +150,0 % par rapport à 2024. Cette hausse peut traduire un regain d'activité dans la construction ou l'aménagement sur la commune. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 20 444 m² de surface de plancher autorisée et la création de 120 logements, soit une surface moyenne d'environ 170 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 91 à destination de logement (80 %), 20 pour des locaux d'activité (18 %) et 3 à usage mixte (3 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Cruscades et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Cruscades
Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2026 3 -80,0 % 3 0 0 334 m² 3
2025 15 +150,0 % 13 2 0 2 920 m² 22
2024 6 +100,0 % 2 4 0 2 626 m² 2
2023 3 -25,0 % 3 0 0 392 m² 4
2022 4 -33,3 % 2 2 0 394 m² 2
2021 6 -25,0 % 1 5 0 1 176 m² 1
2020 8 +14,3 % 7 1 0 1 610 m² 7
2019 7 -12,5 % 5 1 1 1 434 m² 6
2018 8 -11,1 % 7 1 0 802 m² 7
2017 9 -25,0 % 8 1 0 818 m² 8

Autres types d'autorisations à Cruscades

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Cruscades

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Cruscades (Aude, Occitanie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Cruscades ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Cruscades depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez la liste complète des dossiers autorisés, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Cruscades ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Cruscades ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Cruscades ?
Depuis 2013, 114 permis de construire ont été enregistrés à Cruscades (Aude, Occitanie). Ces autorisations représentent au total 120 logements et 20 444 m² de surface de plancher autorisée. Ce chiffre inclut les permis de construire au sens strict (PC) ainsi que les déclarations préalables (DP) présentes dans Sitadel.
4 Comment évoluent les permis de construire à Cruscades ?
En 2025, 15 permis de construire ont été délivrés à Cruscades, soit une hausse de +150,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2014 avec 17 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Cruscades ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).
7 Quelle différence entre cette page et la page commune de Cruscades ?
Cette page se concentre exclusivement sur les permis de construire et les déclarations préalables de Cruscades. La page commune de Cruscades offre, elle, une vision plus large : elle regroupe tous les types d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir) avec les statistiques globales de la commune.
8 Les données publiées sur les permis de construire sur basedespermis sont-elles officielles ?
Oui. Toutes les informations présentées sur cette page sont issues de Sitadel, la base statistique nationale sur les autorisations d'urbanisme, gérée par le Service des données et études statistiques (SDES) du Ministère de la Transition Écologique. basedespermis structure ces données, les rend consultables par commune, par adresse ou par dossier, et les enrichit avec d'autres sources ouvertes comme le répertoire Sirene (pour l'identification des demandeurs professionnels) ou la base officielle des codes postaux. Les données sont mises à jour après chaque nouvelle publication de Sitadel.