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Permis de construire à Chiché

Deux-Sèvres (79), Nouvelle-Aquitaine

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Chiché (79350), dans le département Deux-Sèvres en région Nouvelle-Aquitaine. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 112 autorisations enregistrées entre le 14 janvier 2013 et le 4 mai 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

112

Première date

14 janvier 2013

Dernière date

4 mai 2026

Surface créée (brute)

25 131 m²

Nbre logements

52

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Chiché. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Chiché

2026 16 2025 7 2024 10 2023 8 2022 10 2021 10 2020 6 2019 9 2018 3 2017 5 2016 3 2015 9 2014 7 2013 9

Permis de construire à Chiché en 2026

16 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chiché en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Le Moulin Aumont, Chiché (79350) PC Logement — — 2 132 m² 128 m² 2026/05/04
4 Impasse Callisto, Chiché (79350) PC Logement AO243 — 874 m² 70 m² 2026/04/29
La Seguiniere, Chiché (79350) DP Locaux CL153 Geredis Deux Sevres Société 22 738 m² 7 m² 2026/04/09
La Petite Motte, Chiché (79350) DP Locaux AD217 Geredis Deux Sevres Société 2 367 m² 1 m² 2026/04/09
Bois De Bressuire, Chiché (79350) DP Locaux CK8 Geredis Deux Sevres Société 31 395 m² 7 m² 2026/04/09
La Motte, Chiché (79350) DP Locaux CK108 Geredis Deux Sevres Société 9 898 m² 1 m² 2026/04/09
Les Terres De Bellevue, Chiché (79350) DP Locaux CI20 Geredis Deux Sevres Société 3 510 m² 7 m² 2026/04/09
Les Fougeres, Chiché (79350) DP Locaux CK77 Geredis Deux Sevres Société 2 691 m² 1 m² 2026/04/09
La Pourchiere, Chiché (79350) DP Locaux AD230 Geredis Deux Sevres Société 10 372 m² 1 m² 2026/04/09
La Gaude, Chiché (79350) DP Locaux AD69 Geredis Deux Sevres Société 5 490 m² 7 m² 2026/04/09
Adresse Non Renseignée, Chiché (79350) DP Locaux — Geredis Deux Sevres Société — 7 m² 2026/04/09
La Fourchiere, Chiché (79350) DP Locaux AR11 Geredis Deux Sevres Société 1 360 m² 1 m² 2026/04/09
Adresse Non Renseignée, Chiché (79350) DP Locaux — Geredis Deux Sevres Société — 1 m² 2026/04/09
Adresse Non Renseignée, Chiché (79350) DP Locaux — Geredis Deux Sevres Société — 1 m² 2026/04/09
20 Gr Grand Rue, Chiché (79350) DP Logement AH39 — 145 m² 281 m² 2026/04/09
La Priaudiere, Chiché (79350) PC Logement AP86, AP109 — 1 972 m² 113 m² 2026/04/09

Permis de construire à Chiché en 2025

7 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chiché en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
5 Chemin D'artoreau, Chiché (79350) PC Logement AE479, AE482 — 1 296 m² 118 m² 2025/11/06
Vc N 15 L Audonniere, Chiché (79350) DP Locaux CL205 Geredis Deux Sevres Société 41 619 m² 7 m² 2025/09/07
1 Et Rue Du Four, Chiché (79350) DP Logement AE170 — 96 m² 44 m² 2025/08/29
9 La Priaudiere, Chiché (79350) PC Logement AE182, AE183 Kologi SCI 2 443 m² 66 m² 2025/07/01
17 Rue De La Planete Bleue Lotissement ""Les Buchauds"" - Lot 6, Chiché (79350) PC Logement AO279 — 655 m² 101 m² 2025/04/18
Les Grais, Chiché (79350) DP Locaux AY18 Geredis Deux Sevres Société 5 100 m² 1 m² 2025/01/06
La Chapelle Saint-Martin, Chiché (79350) PC Logement AI92, AI238 — 1 440 m² 179 m² 2025/01/02

Permis de construire à Chiché en 2024

10 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chiché en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lotissement Les Buchauds-, Chiché (79350) PC Logement AO293 J.s.l.v. Soc. civile 443 m² 80 m² 2024/09/02
Chem Rural De La Mefraire La Mefraire, Chiché (79350) DP Locaux BL51 Geredis Deux Sevres Société 16 210 m² 7 m² 2024/08/16
La Toupetiere, Chiché (79350) DP Locaux AX115 Geredis Deux Sevres Société 11 509 m² 7 m² 2024/07/21
Le Bas Chausserais, Chiché (79350) DP Logement AV117 — 771 m² 226 m² 2024/05/03
Le Chateau De Chausserais, Chiché (79350) DP Locaux AM70 Geredis Deux Sevres Société 27 600 m² 1 m² 2024/04/22
20 Gr Grand Rue, Chiché (79350) DP Logement AH39 — 145 m² 80 m² 2024/04/05
4 Rte De Parthenay, Chiché (79350) PC Locaux AH127, AH246 Commune De Chiche Commune/EPCI 3 044 m² 54 m² 2024/03/05
2 Rte De Parthenay, Chiché (79350) PC Locaux AH270 — 6 571 m² 892 m² 2024/02/09
1 Impasse Jupiter Lot 19 Lotissement Les Buchauds, Chiché (79350) PC Logement AO291 — 437 m² 120 m² 2024/01/08
3 Impasse Jupiter Lot 18 Lotissement Les Buchauds, Chiché (79350) PC Logement AO290 — 437 m² 120 m² 2024/01/08

Permis de construire à Chiché en 2023

8 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chiché en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
14 Le Plessis Olivier, Chiché (79350) DP Locaux BN66 Geredis Deux Sevres Société 14 060 m² 1 m² 2023/09/02
Le Chateau De Chausserais, Chiché (79350) PC Locaux AM70 — 27 600 m² 1 479 m² 2023/07/12
Sainte Helene, Chiché (79350) DP Locaux BR64 Geredis Deux Sevres Société 10 301 m² 7 m² 2023/05/08
Sainte Helene, Chiché (79350) DP Locaux BP152 Geredis Deux Sevres Société 18 916 m² 7 m² 2023/05/08
La Motte, Chiché (79350) PC Locaux CK13, CK107 Earl Les Glycines Société 45 307 m² 195 m² 2023/04/11
Les Bruyeres, Chiché (79350) DP Locaux BL153 Geredis Deux Sevres Société 17 410 m² 7 m² 2023/04/01
V.c N 20 Les Touches, Chiché (79350) DP Locaux BR5 Geredis Deux Sevres Société 16 930 m² 1 m² 2023/04/01
Chem Rural Les Trois Piliers, Chiché (79350) DP Locaux AT120 Geredis Deux Sevres Société 10 936 m² 1 m² 2023/01/16

Permis de construire à Chiché en 2022

10 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chiché en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lotissement Les Buchauds -, Chiché (79350) PC Logement AO248 — 814 m² 105 m² 2022/12/22
5 Impasse Jupiter, Chiché (79350) PC Logement AO426 Lolais SCI 438 m² 89 m² 2022/12/21
Chemin Des Escardieres, Chiché (79350) PC Logement BM143 — 8 225 m² 143 m² 2022/07/05
Chem Rural De La Loge Le Camp, Chiché (79350) DP Locaux AI399 Geredis Deux Sevres Société 12 434 m² 1 m² 2022/05/29
16 Route De La Priaudiere, Chiché (79350) PC Logement AE475, AE472 — 9 796 m² 117 m² 2022/05/16
La Tourette, Chiché (79350) PC Logement AE19, AE18 — 856 m² 119 m² 2022/04/13
25 Che D Artoreau, Chiché (79350) DP Locaux AO135 — 1 738 m² 12 m² 2022/03/10
17 Rue Du Camp, Chiché (79350) PC Locaux AI292, AI294 SCI Clavreuil SCI 8 078 m² 31 m² 2022/02/22
Le Plessis Olivier, Chiché (79350) DP Locaux BO48 Earl Le Troupeau Rouge Société 46 500 m² 1 440 m² 2022/01/27
44 Rte De Clesse, Chiché (79350) PC Locaux CH76, CH148 Commune De Chiche Commune/EPCI 7 126 m² 108 m² 2022/01/12

Permis de construire à Chiché en 2021

10 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chiché en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Communale N 1 Le Bourg, Chiché (79350) DP Locaux AE197 Geredis Deux Sevres Société 450 m² 7 m² 2021/12/16
Rte Dpt177 Herisson Faye L Abb Le Deffend, Chiché (79350) DP Locaux BT Geredis Deux Sevres Société — 1 m² 2021/12/10
Com N 6 De Rd 177 A Rn 14 La Chaise, Chiché (79350) DP Locaux BM59 Geredis Deux Sevres Société 380 m² 1 m² 2021/08/02
Za La Chapelle Saint Marti, Chiché (79350) PC Locaux AI408, AI414 SCI La Chapelle Saint Martin SCI 2 148 m² 608 m² 2021/07/19
Nantilly, Chiché (79350) PC Logement BZ184, BZ149 — 3 582 m² 144 m² 2021/04/30
Chem Rural De La Poraire Au Pre Bellevue, Chiché (79350) DP Locaux AD208 Geredis Deux Sevres Société 740 m² 6 m² 2021/04/15
La Jauniere, Chiché (79350) PC Locaux AR48 — 8 680 m² 205 m² 2021/03/25
Rue Du Four Le Bourg, Chiché (79350) DP Locaux AE129 Geredis Deux Sevres Société 655 m² 6 m² 2021/03/19
4 Rue Des Loges, Chiché (79350) PC Locaux AI410 SCI Clavreuil SCI 1 733 m² 474 m² 2021/02/17
Le Deffend, Chiché (79350) PC Logement BT219 — 4 017 m² 121 m² 2021/01/13

Permis de construire à Chiché en 2020

6 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chiché en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
2 Rue Neptune, Chiché (79350) PC Logement AO205 — 1 313 m² 98 m² 2020/12/08
1 Rue De La Planete Bleue, Chiché (79350) PC Logement AO233 — 788 m² 102 m² 2020/10/09
Chem Rural La Priaudiere, Chiché (79350) DP Locaux AP87 Geredis Deux Sevres Société 14 m² 1 m² 2020/09/25
L Ardonniere, Chiché (79350) PC Logement CK39, CK40 — 1 435 m² 72 m² 2020/07/15
4 Rue De La Planete Bleue, Chiché (79350) PC Logement AO245 — 960 m² 130 m² 2020/03/31
Rue Des Jardins, Chiché (79350) PC Logement AH81, AH75 — 1 096 m² 88 m² 2020/03/29

Permis de construire à Chiché en 2019

9 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chiché en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
12 Le Plessis Olivier, Chiché (79350) PC Locaux BN143, BN144 — 12 790 m² 602 m² 2019/12/12
5 Rue Neptune, Chiché (79350) PC Logement AO208 — 978 m² 101 m² 2019/09/17
Bellevue, Chiché (79350) DP Locaux AD226 Orange Société 5 368 m² 1 m² 2019/09/10
Chambord, Chiché (79350) DP Locaux CE187 — 11 897 m² 420 m² 2019/08/30
Adresse Non Renseignée, Chiché (79350) DP Locaux — Geredis Deux Sevres Société — 1 m² 2019/08/16
Le Patis, Chiché (79350) PC Locaux AV74, AV77 Earl Les Podzols Société 41 951 m² 1 306 m² 2019/07/11
Za La Chapelle St Martin, Chiché (79350) PC Locaux AI402 SCI Des Orchidees SCI 8 724 m² 111 m² 2019/07/05
2 Rue Des Lilas, Chiché (79350) PC Locaux AI203 Eva Société 1 397 m² 111 m² 2019/07/03
Le Bourg 26 Rue Du Commerce, Chiché (79350) PC Logement AE104 — 2 130 m² 328 m² 2019/03/15

Permis de construire à Chiché en 2018

3 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chiché en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Les Grais, Chiché (79350) PC Locaux AY18, AY19 Gaec Les Grais Agricole 12 790 m² 887 m² 2018/08/02
Les Terres De Bellevue, Chiché (79350) PC Locaux CI20, CI25 Earl La Petite Chaise Société 24 365 m² 456 m² 2018/07/04
Les Bruyeres, Chiché (79350) PC Locaux BL126, BL37 — 80 511 m² 1 680 m² 2018/01/26

Permis de construire à Chiché en 2017

5 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chiché en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Adresse Non Renseignée, Chiché (79350) PC Locaux AM1, AM2 Eoliennes Chemin Vert Société 369 437 m² 287 m² 2017/09/19
La Croix Verte, Chiché (79350) PC Logement AW129 Gaec La Fretiere Agricole 2 242 m² 154 m² 2017/09/01
La Pomerie, Chiché (79350) PC Logement CE72 — 6 735 m² 97 m² 2017/05/29
Les Touches, Chiché (79350) PC Locaux BR2, BR1 Gaec La Fretiere Agricole 25 180 m² 916 m² 2017/03/30
Adresse Non Renseignée, Chiché (79350) PC Logement — — — 117 m² 2017/01/06

Permis de construire à Chiché en 2015

9 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chiché en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
La Chapelle Saint Martin, Chiché (79350) PC Locaux AI399 — 12 434 m² 10 m² 2015/12/22
Le Petit Chausserais, Chiché (79350) PC Logement AL94, AL92 — 719 m² 23 m² 2015/08/18
Le Pressou, Chiché (79350) PC Locaux AO6, AO194 — 14 571 m² 450 m² 2015/07/21
Le Pinier, Chiché (79350) PC Logement AO227 — 41 382 m² 171 m² 2015/07/21
Sainte Helene, Chiché (79350) PC Locaux BP116, BP126 Earl Les Glycines Société 76 717 m² 2 616 m² 2015/07/08
Adresse Non Renseignée, Chiché (79350) PC Logement — — — 97 m² 2015/06/19
Adresse Non Renseignée, Chiché (79350) PC Logement — — — 87 m² 2015/05/12
Adresse Non Renseignée, Chiché (79350) PC Logement — — — 132 m² 2015/05/12
Adresse Non Renseignée, Chiché (79350) DP Locaux — Geredis Deux Sevres Société — 1 m² 2015/04/14

Permis de construire à Chiché en 2014

7 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chiché en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Adresse Non Renseignée, Chiché (79350) PC Logement — — — 131 m² 2014/12/26
Adresse Non Renseignée, Chiché (79350) PC Logement — — — 123 m² 2014/12/02
Rue Des Jardins, Chiché (79350) PC Logement AH102, AH99 — 1 334 m² 120 m² 2014/11/07
13 Chemi D Artoreau, Chiché (79350) PC Locaux AE408 — 1 168 m² 58 m² 2014/10/08
Les Buchauds, Chiché (79350) PC Locaux AN65 — 15 880 m² 148 m² 2014/10/08
Chambord, Chiché (79350) DP Locaux CE113 Geredis Deux Sevres Société 14 470 m² 7 m² 2014/05/29
Za La Chapelle St Martin, Chiché (79350) PC Locaux AI223 Agripelle Société 8 822 m² 90 m² 2014/03/19

Permis de construire à Chiché en 2013

9 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chiché en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
La Toupetiere, Chiché (79350) PC Locaux AX138, AX136 — 54 899 m² 650 m² 2013/10/05
1 Bis Rue Du Four, Chiché (79350) PC Logement AE169 — 111 m² 74 m² 2013/07/30
Chambord, Chiché (79350) PC Locaux CE106, CE187 — 258 000 m² 1 626 m² 2013/06/15
La Croix Verte, Chiché (79350) PC Locaux AW101 Exploitation Agricole A Responsabilite Limitee La Croix Verte Société 1 383 m² 242 m² 2013/05/26
La Chapelle Saint Martin, Chiché (79350) DP Locaux AI76 Geredis Deux Sevres Société 1 433 m² 2 m² 2013/04/22
Le Plessis, Chiché (79350) DP Locaux BO48 — 10 000 m² 1 350 m² 2013/03/13
2 Rue Neptune, Chiché (79350) PC Logement AO205 — 1 313 m² 122 m² 2013/02/26
Rte De Clesse La Recreation, Chiché (79350) PC Logement BM131, BM135 — 2 053 m² 131 m² 2013/01/19
54 Rue Du Stade, Chiché (79350) PC Logement AK108 — 1 176 m² 108 m² 2013/01/14

Construction et urbanisme à Chiché

Chiché, commune du département Deux-Sèvres (79) en région Nouvelle-Aquitaine, compte 1 682 habitants pour une superficie de 47 km², soit une densité de 35 hab/km². 112 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 4 309 m² de surface de plancher d'habitation créée et 52 logements.

L'année la plus active a été 2024 avec 10 autorisations, soit 8,9 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. Sur 2025, 7 permis de construire ont été délivrés, -30,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Chiché (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Chiché.

Statistiques des permis de construire à Chiché

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Chiché sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 112 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2024, avec 10 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 8,9 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 7 autorisations, en recul de -30,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 4 309 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 52 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 83 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 45 à destination de logement (40 %) et 67 pour des locaux d'activité (60 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Chiché et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 16 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Chiché
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 16 - 4 12 0 634 m² 7
2025 7 -30,0 % 5 2 0 516 m² 5
2024 10 +25,0 % 5 5 0 1 587 m² 6
2023 8 -20,0 % 0 8 0 1 698 m² -
2022 10 0 % 5 5 0 2 165 m² 5
2021 10 +66,7 % 2 8 0 1 573 m² 2
2020 6 -33,3 % 5 1 0 491 m² 5

Autres types d'autorisations à Chiché

Permis d'aménager à Chiché

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Chiché

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Chiché.

Bressuire

1 216 permis de construire

Clessé

89 permis de construire

Boismé

75 permis de construire

Faye-l'Abbesse

66 permis de construire

Amailloux

45 permis de construire

Boussais

27 permis de construire

Maisontiers

10 permis de construire

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Chiché

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Deux-Sèvres (79)

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Chiché

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Chiché (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Chiché ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Chiché depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Chiché ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Chiché ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Chiché ?
En 2025, 7 permis de construire ont été délivrés à Chiché, soit un recul de -30,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2024 avec 10 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Chiché.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Chiché ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).