basedespermis.fr
Retour à Chemaudin et Vaux

Permis de construire à Chemaudin et Vaux

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Chemaudin et Vaux (25320), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 229 autorisations enregistrées entre le 6 février 2013 et le 12 juin 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

229

Première date

6 février 2013

Dernière date

12 juin 2026

Surface créée (brute)

103 182 m²

Nbre logements

243

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Chemaudin et Vaux. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Chemaudin et Vaux

28 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Chemaudin et Vaux en 2017

28 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chemaudin et Vaux en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemin Des Laves - Lots N_, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC234, AC235 Commune De Chemaudin Et Vaux Commune/EPCI 3 056 m² 606 m² 2017/12/15
Champ Charpiet, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AI26 Ass Centre Canin De Besancon Association 12 886 m² 27 m² 2017/12/14
16 Chemi De Menuey, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AE302 — 532 m² 81 m² 2017/12/14
Rue Claude Girard Zac De L'echange, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZN217 Altodisimmo Société 3 561 m² 742 m² 2017/11/29
Rue Des Fromentelles Lotissement ""Petit Champsol"" Lot 43, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB163 — 609 m² 96 m² 2017/11/21
Lot T Rue Victor Considerant, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE240 Jet1Oeil Société — 1 517 m² 2017/11/20
Adresse Non Renseignée, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux — Suez Rv Centre Est Société — 130 m² 2017/11/15
Rue Des Fromentelles, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB163 — 649 m² 102 m² 2017/11/07
Rue Victor Considerant - L Zac De L'echange, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE240 — 3 030 m² 719 m² 2017/10/20
8 Rue Du Maloubier Grand Chaux, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AI60 Transport Beaune Société 6 599 m² 419 m² 2017/10/16
Rue Des Fromentelles Lotissement ""Petit Champsol"" Lot 41, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB163 — 567 m² 118 m² 2017/09/25
Lotissement ""Les Jardins D Lot N_ 8, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC203 — 662 m² 107 m² 2017/09/11
Lotissement ""Les Jardins D Lot N_ 32, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC217 — 767 m² 101 m² 2017/08/02
Lotissement Les Jardins Du, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC136 — 747 m² 108 m² 2017/08/02
33 Lotissement ""Les Jardins D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC218 — 832 m² 102 m² 2017/08/02
2 Rue Auguste Perret Zac De L'echange, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE196 S.b.v.i. Société 2 426 m² 236 m² 2017/07/07
1 Rue Auguste Perret (Zone D, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE192, ZE171 — 2 117 m² 1 546 m² 2017/06/27
Lot N_ 1 Du Lotissement ""L Les Laves, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC258 — 789 m² 93 m² 2017/06/08
Lot N_2 Du Lotissement ""Le Les Laves, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC259 — 789 m² 100 m² 2017/06/01
8 Grande Rue, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AE85, AE218 Commune De Chemaudin Et Vaux Commune/EPCI 575 m² 220 m² 2017/05/24
5 Rue Du Stade, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AD158 — 2 618 m² 167 m² 2017/05/22
7 Rue De La Mare, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AA29, AA210 — 1 871 m² 114 m² 2017/05/04
6 Chemin De Champ Richard, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC67 — 744 m² 203 m² 2017/04/18
Chemin Des Laves, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux AC9, AC164 Commune De Chemaudin Et Vaux Commune/EPCI 9 367 m² 198 m² 2017/04/14
Lotissement Les Fougeres Ecorchoue, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement ZE208 — 490 m² 103 m² 2017/02/21
Zac De L'echange, Chemaudin et Vaux (25320) PC Locaux ZE219 SCI Sfida SCI 8 156 m² 2 149 m² 2017/02/15
Rue Rene Thom - Zac De L'e, Chemaudin et Vaux (25320) PC Mixte ZE199, ZE200 Parc De L'echange Société 4 900 m² 2 294 m² 2017/02/03
Lotissement ""Les Jardins D Lot N_3, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AC199 — 813 m² 138 m² 2017/02/01

1 à 28 sur 28 autorisations

Les permis de construire à Chemaudin et Vaux

Les dossiers PC/DP consultables à Chemaudin et Vaux regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Chemaudin Et Vaux, Moyse Promotion et Electricite Reseau Distribution France.

À propos de Chemaudin et Vaux

Petite commune, Chemaudin et Vaux (25320) s'étend sur 7,0 km² et regroupe 2 114 habitants, pour une densité de 287,0 hab./km². Située dans le Doubs (25) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 223 à 310 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Chemaudinois-Vauliers, la commune est limitrophe de 8 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CU Grand Besançon Métropole. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Serre-les-Sapins (25770) (247 autorisations) et Grandfontaine (25320) (151 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Chemaudin et Vaux offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Chemaudin et Vaux

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Chemaudin et Vaux sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 229 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2015, avec 40 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 17,5 % du total de la période. Le volume de permis de construire est resté stable en 2025, avec 5 autorisations délivrées, un niveau comparable à celui de l'exercice précédent. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 23 664 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 243 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 97 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 162 à destination de logement (71 %), 64 pour des locaux d'activité (28 %) et 3 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Chemaudin et Vaux et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Chemaudin et Vaux
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 3 - 1 2 0 3 410 m² 1
2025 5 0 % 3 2 0 1 802 m² 5
2024 5 -50,0 % 1 4 0 3 048 m² 1
2023 10 +11,1 % 5 5 0 6 197 m² 5
2022 9 -18,2 % 5 4 0 8 653 m² 6
2021 11 -8,3 % 7 4 0 4 353 m² 8
2020 12 0 % 6 5 1 6 549 m² 15

Autres types d'autorisations à Chemaudin et Vaux

Permis d'aménager à Chemaudin et Vaux

15 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Chemaudin et Vaux

6 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Chemaudin et Vaux

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Chemaudin et Vaux.

Serre-les-Sapins

240 permis de construire

Grandfontaine

135 permis de construire

Franois

128 permis de construire

Dannemarie-sur-Crète

89 permis de construire

Villers-Buzon

51 permis de construire

Champagney

20 permis de construire

Champvans-les-Moulins

14 permis de construire

Mazerolles-le-Salin

11 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Chemaudin et Vaux

Retour à la page commune

Doubs (25)

Retour à la page département

Bourgogne-Franche-Comté

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Chemaudin et Vaux. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Chemaudin-et-Vaux

Adresse
8 Grande-Rue, 25320 Chemaudin-et-Vaux
Accueil
Lundi : 08h30-12h00, 13h30-18h00 · Mardi : 08h30-12h00 · Mercredi : 08h30-12h00, 13h30-17h00 · Jeudi : 08h30-12h00 · Vendredi : 08h30-12h00, 13h30-17h00
Téléphone
03 81 58 54 85
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Chemaudin et Vaux

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Chemaudin et Vaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Chemaudin et Vaux ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Chemaudin et Vaux depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Chemaudin et Vaux ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Chemaudin et Vaux ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Chemaudin et Vaux ?
En 2025, 5 permis de construire ont été délivrés à Chemaudin et Vaux, un volume stable par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2015 avec 40 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Chemaudin et Vaux.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Chemaudin et Vaux ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Chemaudin et Vaux, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Chemaudin Et Vaux, Moyse Promotion et Electricite Reseau Distribution France.