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Permis de construire à Arbois

Jura (39), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Arbois (39600), dans le Jura, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 126 autorisations enregistrées entre le 28 avril 2013 et le 17 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

126

Première date

28 avril 2013

Dernière date

17 août 2026

Surface créée (brute)

37 719 m²

Nbre logements

68

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Arbois. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Arbois

29 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Arbois en 2022

20 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arbois en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
12 Rue De L'ethole, Arbois (39600) PC Locaux ZI152 Commune D'arbois Commune/EPCI 30 815 m² 229 m² 2022/12/29
38 Rue Du Montot, Arbois (39600) DP Locaux AE76 Centre Hospitalier Saint Ylie Jura Public — 150 m² 2022/12/07
Quartier Des Vignes Ensole, Arbois (39600) PC Logement ZL252, ZL268 — 873 m² 118 m² 2022/11/03
Cantons Des Nouvelles, Arbois (39600) PC Logement AT82, AT84 — 2 633 m² 122 m² 2022/09/19
73 Rue De Courcelles, Arbois (39600) PC Locaux AB706 Academie Des Sciences Étab. public 585 m² 275 m² 2022/09/14
4 Route De Besancon, Arbois (39600) PC Locaux AP138 Le Clos Alice Société 2 953 m² 252 m² 2022/09/08
5 Rue De Bourgogne, Arbois (39600) PC Locaux AB528 Twinec SCI 597 m² 166 m² 2022/07/29
Rue Des Artisans, Arbois (39600) PC Locaux BP310, BP314 — 4 455 m² 695 m² 2022/07/21
Sauvagny, Arbois (39600) PC Locaux BR132 — 4 220 m² 250 m² 2022/07/14
58 Place Faramand, Arbois (39600) PC Locaux AB981 — 31 m² 29 m² 2022/07/01
11 Rue De L'hopital, Arbois (39600) PC Locaux AD79 — 744 m² 75 m² 2022/05/19
Route De Villeneuve, Arbois (39600) PC Locaux ZI129, ZI137 Aldaroma SCI 10 194 m² 627 m² 2022/04/19
Adresse Non Renseignée, Arbois (39600) PC Locaux — — — 13 m² 2022/03/20
Rue De Montellier - Lot 1, Arbois (39600) PC Logement ZL264 Les Tresors D'augusta Association 878 m² 156 m² 2022/03/04
Route De Besancon, Arbois (39600) DP Locaux AM312, AM311 Anciens Ets G.schiever Et Fils Société 31 513 m² 8 m² 2022/03/03
Lot N_2 Lotissement Les Bo, Arbois (39600) PC Logement ZL265 — 923 m² 144 m² 2022/02/25
11 Route De Villeneuve, Arbois (39600) PC Locaux AN193 M.c.s. SCI 1 072 m² 134 m² 2022/02/17
7 Rue De Villette, Arbois (39600) PC Locaux AM317, AM79 Earl Domaine De La Touraize Société 2 842 m² 81 m² 2022/02/16
10 Rue De La Resistance, Arbois (39600) PC Locaux AB110, AB131 Fruitiere Vinicole D Arbois Coop 11 417 m² 207 m² 2022/01/26
13 Rue De L'hotel De Ville La Ville, Arbois (39600) DP Locaux AB239 Banque Populaire Bourgogne Franche-Comte Coop — 25 m² 2022/01/10

Permis de construire à Arbois en 2016

9 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arbois en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lot Les Bodines, Arbois (39600) PC Logement ZL256 — 1 240 m² 149 m² 2016/12/05
Lotissement Les Bodines, Arbois (39600) PC Logement ZL14 — 795 m² 90 m² 2016/11/22
Domaine Sorbief, Arbois (39600) PC Locaux BH113, BH70 Societe Civile Viticole Domaine Maire Et Fils Soc. civile 9 952 m² 430 m² 2016/07/19
Chem Des Nouvelles, Arbois (39600) PC Logement AT85 — 1 240 m² 168 m² 2016/07/11
Zi De L Ethole, Arbois (39600) PC Locaux ZI125, ZI143 S0C Charp Indus Franche Comte Société 80 725 m² 836 m² 2016/06/08
L Hermitage, Arbois (39600) DP Locaux AW321 Itas Tim Société 17 280 m² 14 m² 2016/03/23
Au Pontots, Arbois (39600) PC Locaux ZM64, ZM65 Gfa Aux Pontots Agricole 3 250 m² 720 m² 2016/03/21
15 Rue De Monteiller, Arbois (39600) PC Logement ZL248 — 1 024 m² 114 m² 2016/03/10
. Rue De L Orme, Arbois (39600) PC Locaux AE145 Les Vins D'abcd Société 189 m² 37 m² 2016/03/10

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Les permis de construire à Arbois

Les dossiers PC/DP consultables à Arbois regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos d'Arbois

Petite commune, Arbois (39600) s'étend sur 45,0 km² et regroupe 3 193 habitants, pour une densité de 70,0 hab./km². Située dans le Jura (39) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 246 à 613 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Arboisiens-Arboisiennes, la commune est limitrophe de 13 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura. Dans le voisinage, Poligny (39800) (202 autorisations) et Vadans (39600) (48 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie d'Arbois, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Arbois

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Arbois sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 126 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 20 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,9 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 5 autorisations, en recul de -58,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 7 585 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 68 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 112 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 46 à destination de logement (37 %), 78 pour des locaux d'activité (62 %) et 2 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Arbois et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 9 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Arbois
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 9 - 3 5 1 6 037 m² 16
2025 5 -58,3 % 1 4 0 1 107 m² 1
2024 12 -25,0 % 6 6 0 3 124 m² 6
2023 16 -20,0 % 8 8 0 4 738 m² 8
2022 20 +33,3 % 4 16 0 3 756 m² 4
2021 15 +400,0 % 6 9 0 3 453 m² 6
2020 3 -70,0 % 1 2 0 1 330 m² 1

Autres types d'autorisations à Arbois

Permis d'aménager à Arbois

11 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Arbois

34 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines d'Arbois

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Arbois.

Poligny

168 permis de construire

Vadans

45 permis de construire

Mesnay

34 permis de construire

Pupillin

34 permis de construire

Aiglepierre

24 permis de construire

Buvilly

19 permis de construire

Montigny-lès-Arsures

23 permis de construire

Villette-lès-Arbois

18 permis de construire

La Châtelaine

17 permis de construire

Grozon

10 permis de construire

Molain

5 permis de construire

Les Planches-près-Arbois

1 permis de construire

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Arbois

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Arbois. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Arbois

Adresse
10 rue de l'Hôtel-de-Ville, 39600 Arbois
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h30-12h00
Téléphone
03 84 66 55 55
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Arbois

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Arbois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Arbois ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Arbois depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Arbois ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie d'Arbois ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Arbois ?
En 2025, 5 permis de construire ont été délivrés à Arbois, soit un recul de -58,3 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2022 avec 20 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie d'Arbois.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Arbois ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).