Permis de construire Logement N° 03901322C0005

Permis de construire n° 03901322C0005 à Arbois pour 122 m² de logement, Cantons des Nouvelles

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 19 septembre 2022

Dossier PC n° 03901322C0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Arbois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 03901322C0005 a été délivré le 19 septembre 2022, pour un projet situé Cantons des Nouvelles.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. Le dossier déclare 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 633 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/05/2024, soit 1 an 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AT 82, AT 84. Ce dossier fait partie des 126 permis de construire et déclarations préalables à Arbois référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 633 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/05/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/05/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Dépôt
01/05/2024
Autorisation
19/09/2022
3
Chantier (DOC)
01/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arbois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AT 82 AT 84

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arbois Code postal 39600 Identifiant INSEE 39013
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 633 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 122 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARBOIS (39600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03901322C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 19 septembre 2022
Date de dépôt 01/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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