2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
TOP SEMENCE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Bâtie-Rolland.
TOP SEMENCE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 26160 à La Bâtie-Rolland.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TOP SEMENCE compte 5 autorisations recensées sur la période 23/10/2013 - 11/07/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TOP SEMENCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 23/10/2013 - 11/07/2022, réparties dans 2 communes, principalement à La Bâtie-Rolland. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOP SEMENCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Silo De Puygiron, La Bâtie-Rolland (26160) | PC Locaux | ZO40, ZO70 | 107 853 m² | 2 760 m² | 2016/07/18 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Silo De Puygiron, La Bâtie-Rolland (26160) | PC Locaux | ZO83, ZO70 | 107 853 m² | 126 m² | 2013/10/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 03/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à La Bâtie-Rolland. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quartier Le Silo, La Bâtie-Rolland (26160) | PD | ZO87 | 4 407 m² | 2017/02/03 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
