GAEC LA GRIOTTE - Permis de construire et DP

Active
343536249 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1988

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de GAEC LA GRIOTTE

GAEC LA GRIOTTE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Charmes-sur-l'Herbasse.

Profil et organisation

GAEC LA GRIOTTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26260 à CHARMES-SUR-L'HERBASSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LA GRIOTTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/01/1988
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LA GRIOTTE

Activité d’urbanisme de GAEC LA GRIOTTE

GAEC LA GRIOTTE compte 7 autorisations recensées sur la période 24/10/2014 - 19/04/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA GRIOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

24/10/2014 - 19/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de GAEC LA GRIOTTE

7 autorisations sur la période 24/10/2014 - 19/04/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Charmes-sur-l'Herbasse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA GRIOTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
850 Route De Cabaret Neuf, Charmes-sur-l'Herbasse (26260) PC Logement ZB45 7 280 m² 146 m² 2022/04/19
1193 Route De La Foret De Sizay, Saint-Donat-sur-l'Herbasse (26260) PC Locaux ZE109 13 086 m² 216 m² 2020/08/31
39 Avenu Georges Bert, Saint-Donat-sur-l'Herbasse (26260) PC Logement 0P301, 0P1971 914 m² 73 m² 2020/04/08
La Griote Ouest Route Du Cabaret Neuf, Charmes-sur-l'Herbasse (26260) PC Locaux ZB45, ZB44 13 540 m² 1 119 m² 2018/05/19
Rue De La Croix Saint Jacques, Marolles-sur-Seine (77130) PC Locaux ZN275 35 532 m² 822 m² 2016/04/27
2 Ave Marcel Dassault, Jonage (69330) PC Mixte AY83 49 626 m² 1 969 m² 2015/04/22
2 Ave Marcel Dassault, Jonage (69330) PC Locaux AZ82, AZ83 49 626 m² 1 070 m² 2014/10/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC LA GRIOTTE

Demandeurs comparables à GAEC LA GRIOTTE

Sources des informations sur GAEC LA GRIOTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LA GRIOTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LA GRIOTTE ?
GAEC LA GRIOTTE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LA GRIOTTE ?
Le profil de GAEC LA GRIOTTE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LA GRIOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LA GRIOTTE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LA GRIOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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