TERRES NOBLES - Permis d'aménager

Active
403161169 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1996

Infos clés

Présentation détaillée de TERRES NOBLES

TERRES NOBLES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 9 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Saint-Pierre-de-Chandieu.

Profil et organisation

TERRES NOBLES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69780 à TOUSSIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRES NOBLES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
01/01/1996
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de TERRES NOBLES

Activité d’urbanisme de TERRES NOBLES

TERRES NOBLES compte 9 autorisations recensées sur la période 28/04/2014 - 13/02/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRES NOBLES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

28/04/2014 - 13/02/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

7 communes

Permis d'aménager de TERRES NOBLES

9 autorisations sur la période 28/04/2014 - 13/02/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Saint-Pierre-de-Chandieu.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
70 Chemin Du Montellier, Charly (69390) PA AX85, AX86 9 306 m² 2026/02/13
15B Chemin Des Vignes, Saint-Pierre-de-Chandieu (69780) PA AM840, AM841 9 575 m² 2022/11/03
Rue Du Baco, Solaize (69360) PA AI106, AI110 9 816 m² 2022/02/04
Chemin Des Vignes, Saint-Pierre-de-Chandieu (69780) PA AP597 13 538 m² 2021/06/21
Champs Blancs, Les Haies (69420) PA AM533 2 264 m² 2020/11/23
Grande Rue Sous La Roche, Toussieu (69780) PA D151 16 590 m² 2016/01/29
Route De Flassieu, Chaponnay (69970) PA 0D622 4 751 m² 2014/10/03
Chem De L Eglise La Solaine, Saint-Just-Chaleyssin (38540) PA A1050, A788 2014/06/30
Chem De Picoudon Les Flaches, Saint-Pierre-de-Chandieu (69780) PA AE62, AE61 2014/04/28

Répartition géographique des autorisations de TERRES NOBLES

Demandeurs comparables à TERRES NOBLES

Sources des informations sur TERRES NOBLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRES NOBLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRES NOBLES ?
TERRES NOBLES est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRES NOBLES ?
Le profil de TERRES NOBLES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRES NOBLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRES NOBLES concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRES NOBLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides