Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 70 Chemin Du Montellier, Charly (69390) | PA | AX85, AX86 | 9 306 m² | 2026/02/13 |
TERRES NOBLES - Permis d'aménager
Active
403161169
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/01/1996
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
9
Présentation détaillée de TERRES NOBLES
TERRES NOBLES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 9 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Saint-Pierre-de-Chandieu.
Profil et organisation
TERRES NOBLES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69780 à Toussieu.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TERRES NOBLES
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1996
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de TERRES NOBLES
Activité d’urbanisme de TERRES NOBLES
TERRES NOBLES compte 9 autorisations recensées sur la période 28/04/2014 - 13/02/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRES NOBLES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
28/04/2014 - 13/02/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
7 communes
Permis d'aménager de TERRES NOBLES
9 autorisations sur la période 28/04/2014 - 13/02/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Saint-Pierre-de-Chandieu.
Les 9 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2022
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15B Chemin Des Vignes, Saint-Pierre-de-Chandieu (69780) | PA | AM840, AM841 | 9 575 m² | 2022/11/03 |
| Rue Du Baco, Solaize (69360) | PA | AI106, AI110 | 9 816 m² | 2022/02/04 |
Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Vignes, Saint-Pierre-de-Chandieu (69780) | PA | AP597 | 13 538 m² | 2021/06/21 |
Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champs Blancs, Les Haies (69420) | PA | AM533 | 2 264 m² | 2020/11/23 |
Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grande Rue Sous La Roche, Toussieu (69780) | PA | D151 | 16 590 m² | 2016/01/29 |
Autorisations en 2014
3 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Flassieu, Chaponnay (69970) | PA | 0D622 | 4 751 m² | 2014/10/03 |
| Chem De L Eglise La Solaine, Saint-Just-Chaleyssin (38540) | PA | A1050, A788 | — | 2014/06/30 |
| Chem De Picoudon Les Flaches, Saint-Pierre-de-Chandieu (69780) | PA | AE62, AE61 | — | 2014/04/28 |
Répartition géographique des autorisations de TERRES NOBLES
7 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Saint-Pierre-de-Chandieu
3 autorisations
Chaponnay
1 autorisation
Charly
1 autorisation
Les Haies
1 autorisation
Saint-Just-Chaleyssin
1 autorisation
Solaize
1 autorisation
Toussieu
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à TERRES NOBLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
A.S.T. GROUPE
SIREN 392549820
Même département de siège
119 autorisations
117 PC
2 PD
EDF SOLUTIONS SOLAIRES
SIREN 433160900
Même département de siège
91 autorisations
78 PC
5 PA
8 PD
BEATI ENGINEERING
SIREN 313588568
Même département de siège
31 autorisations
31 PC
YTEM AMENAGEMENT
SIREN 492128871
Même département de siège
28 autorisations
6 PC
22 PA
AMG PARTICIPATIONS
SIREN 329949192
Même département de siège
25 autorisations
23 PC
1 PA
1 PD
CAPALYA BESS 1
SIREN 938758695
Même département de siège
19 autorisations
19 PC
Sources des informations sur TERRES NOBLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TERRES NOBLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRES NOBLES ?
TERRES NOBLES est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRES NOBLES ?
Le profil de TERRES NOBLES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRES NOBLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRES NOBLES concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRES NOBLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable