CAPALYA BESS 1 - Permis de construire et DP

Active
938758695 SAS, société par actions simplifiée Créée le 12/12/2024

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

14

Présentation détaillée de CAPALYA BESS 1

CAPALYA BESS 1 est associé à 14 autorisations d'urbanisme en 2026 : 14 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Bourberain.

Profil et organisation

CAPALYA BESS 1 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69006 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAPALYA BESS 1
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 43.21A - Travaux d'installation électrique dans tous locaux
SIRET du siège
Date de création
12/12/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de CAPALYA BESS 1

Activité d’urbanisme de CAPALYA BESS 1

CAPALYA BESS 1 compte 14 autorisations recensées sur la période 22/05/2026 - 29/06/2026, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAPALYA BESS 1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

22/05/2026 - 29/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

10 communes

Permis de construire et DP de CAPALYA BESS 1

14 autorisations sur la période 22/05/2026 - 29/06/2026, réparties dans 10 communes, principalement à Bourberain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAPALYA BESS 1 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Plagnole (31370) DP Locaux 0A844 4 601 m² 19 m² 2026/06/29
Adresse Non Renseignée, Sacquenay (21260) DP Locaux ZP74 10 705 m² 20 m² 2026/06/29
Aux Allemands, Selongey (21260) DP Locaux ZE37 129 217 m² 20 m² 2026/06/27
Adresse non renseignée, Bourberain (21610) DP Locaux ZK4 87 260 m² 20 m² 2026/06/27
32 D904, Château-Gaillard (01500) DP Locaux 0B1384 3 455 m² 20 m² 2026/06/27
Grande Borne, Saint-Seine-sur-Vingeanne (21610) DP Locaux ZL16 6 110 m² 20 m² 2026/06/13
Chemin Des Varennes, Is-sur-Tille (21120) DP Locaux ZD164 11 199 m² 20 m² 2026/06/11
Adresse Non Renseignée, Bourberain (21610) DP Locaux ZI29 58 770 m² 20 m² 2026/06/07
7 D28G, Bourberain (21610) DP Locaux ZB1 30 020 m² 19 m² 2026/06/07
2D103, Boussenois (21260) DP Locaux ZM21 14 630 m² 19 m² 2026/05/30
Adresse Non Renseignée, Boussenois (21260) DP Locaux ZI115 2 700 m² 19 m² 2026/05/30
Adresse Non Renseignée, Selongey (21260) DP Locaux ZK13 111 870 m² 19 m² 2026/05/28
1 Chemin Du Poirier Jean, Champlitte (70600) DP Locaux ZH88 142 859 m² 19 m² 2026/05/23
55 Vieuxas, Benque (31420) DP Locaux 0C267 50 450 m² 20 m² 2026/05/22

Répartition géographique des autorisations de CAPALYA BESS 1

Demandeurs comparables à CAPALYA BESS 1

Sources des informations sur CAPALYA BESS 1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAPALYA BESS 1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAPALYA BESS 1 ?
CAPALYA BESS 1 est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAPALYA BESS 1 ?
Le profil de CAPALYA BESS 1 recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAPALYA BESS 1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAPALYA BESS 1 concernent 10 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAPALYA BESS 1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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