basedespermis.fr

TERRE HABITAT AMENAGEMENT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
792048142 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/04/2013

Infos clés

Secteur

Construction et BTP

Activité - Code NAF

NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.

Siège

Isère (38)

Total autorisations

19

Permis de construire et DP

9

Permis d'aménager

10

Présentation détaillée de TERRE HABITAT AMENAGEMENT

TERRE HABITAT AMENAGEMENT est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 9 permis de construire et DP, 10 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Rignieux-le-Franc.

Profil et organisation

TERRE HABITAT AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38460 à Saint-Romain-de-Jalionas.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRE HABITAT AMENAGEMENT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Section NAF
F - Construction
Division NAF
42 - Génie civil
SIRET du siège
Sigle
T H A
Date de création
01/04/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TERRE HABITAT AMENAGEMENT

Activité d’urbanisme de TERRE HABITAT AMENAGEMENT

TERRE HABITAT AMENAGEMENT compte 19 autorisations recensées sur la période 28/06/2013 - 01/07/2022, dans 8 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRE HABITAT AMENAGEMENT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

19

Période couverte

28/06/2013 - 01/07/2022

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de TERRE HABITAT AMENAGEMENT

9 autorisations sur la période 24/03/2015 - 18/06/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Rignieux-le-Franc. Ce type représente 47 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE HABITAT AMENAGEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

6 autorisations

Années

Autorisations en 2016

6 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotis ""Le Bataillard"" Lot 7 Lieu-Dit Le Bataillard, Rignieux-le-Franc (01800) PC Logement ZE436 496 m² 181 m² 2016/09/20
Planta Chene, Tignieu-Jameyzieu (38230) PC Logement AN160 513 m² 184 m² 2016/09/13
Lotis ""Le Bataillard"" Lot 16, Rignieux-le-Franc (01800) PC Logement ZE436P 17 812 m² 470 m² 2016/08/04
Lotis ""Le Bataillard"" Lot 1, Rignieux-le-Franc (01800) PC Logement ZE436P 17 812 m² 284 m² 2016/08/02
Adresse Non Renseignée, Rignieux-le-Franc (01800) PC Logement — — 189 m² 2016/08/02
Lotis ""Le Bataillard"" Lot 15, Rignieux-le-Franc (01800) PC Logement ZE436P 17 812 m² 189 m² 2016/08/02

1 à 6 sur 6 autorisations

Permis d'aménager de TERRE HABITAT AMENAGEMENT

10 autorisations sur la période 28/06/2013 - 01/07/2022, réparties dans 8 communes, principalement à Rignieux-le-Franc. Ce type représente 53 % des autorisations du profil.

Les 10 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis d'aménager en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Rue De La Plaine, Chozeau (38460) PA 0B326 3 773 m² 2015/11/17

Répartition géographique des autorisations de TERRE HABITAT AMENAGEMENT

8 communes - 3 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Rignieux-le-Franc

8 autorisations

Tignieu-Jameyzieu

4 autorisations

Colombier-Saugnieu

2 autorisations

Chozeau

1 autorisation

Loyettes

1 autorisation

Saint-Romain-de-Jalionas

1 autorisation

Villefranche-sur-Saône

1 autorisation

Vindry-sur-Turdine

1 autorisation

Demandeurs comparables à TERRE HABITAT AMENAGEMENT

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GANOVA CONSTRUCTION
SIREN 434759114
Même secteur et même département
66 autorisations 65 PC 1 PD
ISERE AMENAGEMENT
SIREN 524119641
Même secteur et même département
41 autorisations 23 PC 10 PA 8 PD
MODULHABITAT
SIREN 519474381
Même secteur et même département
22 autorisations 21 PC 1 PD
VIVIANT TERRAINS
SIREN 354060857
Même secteur et même département
20 autorisations 4 PC 16 PA
BATY PROMOTION
SIREN 438558041
Même secteur et même département
17 autorisations 17 PC
LEX-AEQUO
SIREN 880887500
Même secteur et même département
17 autorisations 17 PA

Sources des informations sur TERRE HABITAT AMENAGEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRE HABITAT AMENAGEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRE HABITAT AMENAGEMENT ?
TERRE HABITAT AMENAGEMENT est associé à 19 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRE HABITAT AMENAGEMENT ?
Le profil de TERRE HABITAT AMENAGEMENT recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRE HABITAT AMENAGEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRE HABITAT AMENAGEMENT concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRE HABITAT AMENAGEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides