Présentation détaillée de TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD
TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Florange.
Profil et organisation
TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 57970 à Yutz.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD
Activité d’urbanisme de TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD
TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD compte 7
autorisations recensées
sur la période 12/02/2015 - 14/09/2023,
dans 5
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
7
Période couverte
12/02/2015 - 14/09/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
5 communes
Permis de construire et DP de TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD
6 autorisations sur la période 12/02/2015 - 14/09/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Florange. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD ?
TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD ?
Le profil de TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.