2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE DESTRUCTION DES ORDURES MENAGERES VEYLE SAONE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Francheleins.
SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE DESTRUCTION DES ORDURES MENAGERES VEYLE SAONE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 01140 à Saint-Didier-sur-Chalaronne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE DESTRUCTION DES ORDURES MENAGERES VEYLE SAONE compte 3 autorisations recensées sur la période 13/05/2025 - 13/03/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE DESTRUCTION DES ORDURES MENAGERES VEYLE SAONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/05/2025 - 13/03/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Francheleins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE DESTRUCTION DES ORDURES MENAGERES VEYLE SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint Martin, Saint-Étienne-sur-Chalaronne (01140) | PC Locaux | 0D990, 0D993 | 3 724 m² | 6 m² | 2025/08/21 |
| 233 Rue Leopold Le Hon, Saint-Didier-sur-Chalaronne (01140) | DP Locaux | 0B461, 0B389 | 5 251 m² | 34 m² | 2025/05/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Francheleins
1 autorisation
Saint-Didier-sur-Chalaronne
1 autorisation
Saint-Étienne-sur-Chalaronne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
