2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
7
SYNDICAT MIXTE DU VAL D'ALLOS est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 7 permis de construire et DP, 7 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Allos.
SYNDICAT MIXTE DU VAL D'ALLOS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 04000 à Digne-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DU VAL D'ALLOS compte 14 autorisations recensées sur la période 03/06/2013 - 17/10/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU VAL D'ALLOS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 06/05/2014 - 17/10/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Allos. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DU VAL D'ALLOS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 7 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vescal Les Crous, Uvernet-Fours (04400) | DP Locaux | 0C201 | — | 15 m² | 2019/10/17 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Allos (04260) | PC Locaux | B1872, B1870 | 12 232 m² | 92 m² | 2018/06/29 |
3 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chauvet, Allos (04260) | PC Locaux | AD196, AD197 | — | 517 m² | 2017/09/21 |
| Chauvet, Allos (04260) | PC Locaux | AD197, AD198 | — | 474 m² | 2017/09/21 |
| Cd26 Les Seignus Bas, Allos (04260) | PC Locaux | AE24 | 497 m² | 17 m² | 2017/09/21 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Seignus Bas Cd N26, Allos (04260) | PC Locaux | AE24 | 472 m² | 136 m² | 2014/11/05 |
| Le Seignus Les Defends, Allos (04260) | PC Locaux | AE193, 0E33 | 8 187 m² | 79 m² | 2014/05/06 |
7 autorisations sur la période 03/06/2013 - 21/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Allos. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sestriere Les Rousses, Allos (04260) | PA | B1835, B1833 | 85 829 m² | 2013/06/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
