Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 78 Place Station Du Seignus, Allos (04260) | PD | AB516, AC17 | 57 368 m² | 2024/10/07 |
SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS - Permis de démolir
Active
927669903
Syndicat mixte ouvert
PME
Créée le 01/05/2024
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS
SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Allos.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 04000 à Digne-les-Bains.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Sigle
- SMSA
- Date de création
- 01/05/2024
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS
SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS compte 1 autorisation recensée sur la période 07/10/2024 - 07/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/10/2024 - 07/10/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS
1 autorisation sur la période 07/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Allos.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TERRITOIRE D'ENERGIE - SYNDICAT D'ENERGIE DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
SIREN 250400710
Même département de siège
37 autorisations
37 PC
CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE
SIREN 200068625
Même département de siège
20 autorisations
17 PC
3 PA
CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON
SIREN 200072304
Même département de siège
15 autorisations
10 PC
5 PA
SYNDICAT MIXTE DU VAL D'ALLOS
SIREN 250401080
Même département de siège
14 autorisations
7 PC
7 PA
COM COM PAYS FORCALQUIER MONT DE LURE
SIREN 240400440
Même département de siège
12 autorisations
9 PC
3 PA
SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT PRA LOUP
SIREN 250401031
Même département de siège
12 autorisations
5 PC
7 PA
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS ?
SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DU SEIGNUS D'ALLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable