TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG - Permis de construire et DP

Active
200039543 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/04/2014

Infos clés

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

37

Présentation détaillée de TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG

TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG est associé à 37 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 37 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 30 communes, principalement Collias.

Profil et organisation

TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 30000 à NIMES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 35.13Z - Distribution d'électricité
SIRET du siège
Date de création
01/04/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG

Activité d’urbanisme de TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG

TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG compte 37 autorisations recensées sur la période 06/07/2014 - 24/06/2025, dans 30 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

37

Période couverte

06/07/2014 - 24/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

30 communes

Évolution annuelle des autorisations de TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG

TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG apparaît dans les données sur 11 années distinctes. L’année la plus représentée est 2017 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2025 1 -75,0 % 1 0 0
2024 4 -20,0 % 4 0 0
2023 5 +66,7 % 5 0 0
2022 3 -40,0 % 3 0 0
2021 5 +25,0 % 5 0 0
2020 4 +33,3 % 4 0 0
2018 3 -50,0 % 3 0 0

Permis de construire et DP de TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG

37 autorisations sur la période 06/07/2014 - 24/06/2025, réparties dans 30 communes, principalement à Collias.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
299 Route D'uzes, Souvignargues (30250) DP Locaux C96 14 200 m² 9 m² 2025/06/24
Rd981, Vers-Pont-du-Gard (30210) DP Locaux 0C1213 4 186 m² 10 m² 2024/12/15
52 Chemin Du Temple, Crespian (30260) DP Locaux A335 196 m² 9 m² 2024/11/07
D981 Route De Remoulins, Vers-Pont-du-Gard (30210) DP Locaux 0C1213 4 186 m² 10 m² 2024/04/05
Chem Des Mines Plaine De Cavaillac, Molières-Cavaillac (30120) DP Locaux B126 25 580 m² 10 m² 2024/03/26
Les Taillades, Aulas (30120) DP Locaux B610 1 300 m² 9 m² 2023/11/04
Chem Des Mines Plaine De Cavaillac, Molières-Cavaillac (30120) DP Locaux B879 4 326 m² 10 m² 2023/10/07
1 Rue Des Aires, Souvignargues (30250) DP Locaux C1493 355 m² 8 m² 2023/03/14
Montee De Cadiere, Saint-Laurent-de-Carnols (30200) DP Locaux B597 3 137 m² 8 m² 2023/03/06
Rte De Barjac, Saint-Gervais (30200) DP Locaux D524 1 040 m² 9 m² 2023/01/01
Chemin De La Truque Pradels, Villevieille (30250) DP Locaux BO109 1 503 m² 8 m² 2022/08/25
Chemin Du Mas De Pian, Moulézan (30350) DP Locaux D1114 400 m² 7 m² 2022/07/18
Chem Des Sables Le Feulzas, Saint-Paulet-de-Caisson (30130) DP Locaux AH244 88 m² 8 m² 2022/03/23
Adresse Non Renseignée, Vic-le-Fesq (30260) DP Locaux 7 m² 2021/12/30
Adresse Non Renseignée, Collias (30210) DP Locaux 9 m² 2021/11/15
Chem De La Guillaumette Le Grand Laquet, Vestric-et-Candiac (30600) DP Locaux BA45 14 256 m² 5 m² 2021/06/03
Adresse Non Renseignée, Goudargues (30630) DP Locaux 8 m² 2021/01/29
Rte Departementale 408 Route De Fonsange - St Sadournis, Sauve (30610) DP Locaux AV53 10 m² 2021/01/18
Mas De Sellier, Saint-André-d'Olérargues (30330) DP Locaux C236 788 m² 7 m² 2020/10/21
Adresse Non Renseignée, Fournès (30210) DP Locaux 7 m² 2020/10/14
Chem Rural De La Tapie, Fournès (30210) DP Locaux DP 7 m² 2020/07/15
Rte De Redessan, Saint-Gervasy (30320) DP Locaux AP39 345 m² 10 m² 2020/03/10
Chem Des Quatre Vents, Saint-Jean-de-Serres (30350) DP Locaux AK613 10 m² 2018/12/12
Rue Des Moulins A Vent Montmal Et Plan Rouge, Parignargues (30730) DP Locaux A95 465 m² 7 m² 2018/10/27
Adresse Non Renseignée, Savignargues (30350) DP Locaux 10 m² 2018/01/15
Adresse Non Renseignée, Vénéjan (30200) DP Locaux 8 m² 2017/06/29
Sent Des Combes Las Combes, Mus (30121) DP Locaux AE91 2 314 m² 7 m² 2017/06/22
Camp Granier, Collias (30210) DP Locaux B1282 1 388 m² 9 m² 2017/06/09
285 Rue Georges Dumas, Lédignan (30350) DP Locaux AD685 915 m² 9 m² 2017/05/24
Adresse Non Renseignée, Nages-et-Solorgues (30114) DP Locaux 10 m² 2017/04/30
Mas Pages, Mialet (30140) DP Locaux C228 15 595 m² 12 m² 2017/04/13
Rue Du Nord, Aigremont (30350) DP Locaux AH288 1 169 m² 8 m² 2016/06/24
Rd 347 L Eglise, Cros (30170) DP Locaux C749 10 000 m² 2 m² 2016/05/08
Chem De La Coquillane, Saint-Gervais (30200) DP Locaux A900 1 014 m² 8 m² 2015/07/22
Chem De Sauve, Lézan (30350) DP Locaux AL433 50 m² 9 m² 2015/03/27
Le Plan De L Euze, Codolet (30200) DP Locaux A1835 1 440 m² 8 m² 2014/08/17
Adresse Non Renseignée, Saint-Gervasy (30320) DP Locaux 8 m² 2014/07/06

Répartition géographique des autorisations de TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG

Demandeurs comparables à TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG

Sources des informations sur TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG ?
TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG est associé à 37 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG ?
Le profil de TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG recense 37 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG concernent 30 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides