Présentation détaillée de TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG
TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG est associé à 37 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 37 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 30 communes, principalement Collias.
Profil et organisation
TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 30000 à Nîmes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 35.13Z - Distribution d'électricité
SIRET du siège
Date de création
01/04/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés
Siège social
Publicité
Publicité
Permis de construire et DP de TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG
Activité d’urbanisme de TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG
TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG compte 37
autorisations recensées
sur la période 06/07/2014 - 24/06/2025,
dans 30
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
37
Période couverte
06/07/2014 - 24/06/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
30 communes
Évolution annuelle des autorisations de TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG
TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG apparaît dans les données sur 11 années distinctes. L’année la plus représentée est 2017 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2025
1
-75,0 %
1
0
0
2024
4
-20,0 %
4
0
0
2023
5
+66,7 %
5
0
0
2022
3
-40,0 %
3
0
0
2021
5
+25,0 %
5
0
0
2020
4
+33,3 %
4
0
0
2018
3
-50,0 %
3
0
0
2017
6
+200,0 %
6
0
0
2016
2
0 %
2
0
0
2015
2
0 %
2
0
0
2014
2
-
2
0
0
Permis de construire et DP de TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG
37 autorisations sur la période 06/07/2014 - 24/06/2025, réparties dans 30 communes, principalement à Collias.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG ?
TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG est associé à 37 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG ?
Le profil de TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG recense 37 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG concernent 30 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.