SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
3
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS
SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Pierre-de-Varennes.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 71490 à SAINT-EMILAND.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Sigle
- SMEMAC
- Date de création
- 01/01/2011
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS
SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS compte 5 autorisations recensées sur la période 11/01/2013 - 09/12/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS
2 autorisations sur la période 11/01/2013 - 13/01/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Émiland. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pres De La Chapelle, Saint-Émiland (71490) | PC Locaux | ZH123 | 22 339 m² | 220 m² | 2014/01/13 |
| V.c. N 6 De Brandon Les Foulons, Saint-Pierre-de-Varennes (71670) | PC Locaux | G940, G811 | 13 099 m² | 102 m² | 2013/01/11 |
Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS
3 autorisations sur la période 13/05/2014 - 09/12/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Autun. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Victor Terret, Autun (71400) | PD | AK38, AK45 | — | 2016/12/09 |
| Les Appentis, Tintry (71490) | PD | A495, A527 | — | 2014/06/03 |
| Le Foulon, Saint-Pierre-de-Varennes (71670) | PD | G940, G811 | — | 2014/05/13 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Saint-Pierre-de-Varennes
2 autorisations
Autun
1 autorisation
Saint-Émiland
1 autorisation
Tintry
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.