2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
3
SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Pierre-de-Varennes.
SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 71490 à Saint-Émiland.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS compte 5 autorisations recensées sur la période 11/01/2013 - 09/12/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/01/2013 - 13/01/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Pierre-de-Varennes. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pres De La Chapelle, Saint-Émiland (71490) | PC Locaux | ZH123 | 22 339 m² | 220 m² | 2014/01/13 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| V.c. N 6 De Brandon Les Foulons, Saint-Pierre-de-Varennes (71670) | PC Locaux | G940, G811 | 13 099 m² | 102 m² | 2013/01/11 |
3 autorisations sur la période 13/05/2014 - 09/12/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Autun. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Victor Terret, Autun (71400) | PD | AK38, AK45 | — | 2016/12/09 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Appentis, Tintry (71490) | PD | A495, A527 | — | 2014/06/03 |
| Le Foulon, Saint-Pierre-de-Varennes (71670) | PD | G940, G811 | — | 2014/05/13 |
4 communes - 1 département - 1 région
Saint-Pierre-de-Varennes
2 autorisations
Autun
1 autorisation
Saint-Émiland
1 autorisation
Tintry
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
