SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT) - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT)
SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT) est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Besançon.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT)
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- SYBERT
- Date de création
- 01/09/1999
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT)
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT)
SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT) compte 7 autorisations recensées sur la période 19/04/2016 - 13/06/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT)
7 autorisations sur la période 19/04/2016 - 13/06/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT) dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Gradion, Ornans (25290) | PC Locaux | AP18, AP19 | 6 310 m² | 249 m² | 2024/06/13 |
| 4B Rue Albert Einstein, Besançon (25000) | PC Locaux | ES86, ES103 | 25 462 m² | 180 m² | 2020/02/03 |
| 1 Rue Albert Einstein, Besançon (25000) | PC Locaux | MO207, MO243 | 34 148 m² | 180 m² | 2020/02/03 |
| 1 Rue Albert Einstein, Besançon (25000) | PC Locaux | MO207 | 12 152 m² | 246 m² | 2019/03/22 |
| Route Departementale N_67, Noironte (25170) | PC Locaux | C496 | 1 142 m² | 112 m² | 2017/10/04 |
| Rue Des Bruyeres Zi Des Andiers, Thise (25220) | PC Locaux | AL1, AL229 | 27 577 m² | 49 m² | 2016/04/20 |
| Rue Des Bruyeres, Chalezeule (25220) | PC Locaux | AC3, AC75 | 27 577 m² | 49 m² | 2016/04/19 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT)
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Besançon
3 autorisations
Chalezeule
1 autorisation
Noironte
1 autorisation
Ornans
1 autorisation
Thise
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.