SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN - Autorisations d'urbanisme

Active
200009314 Syndicat mixte fermé PME Créée le 29/05/2007

Infos clés

Siège

Lot (46)

Total autorisations

4

Permis d'aménager

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN

SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Espagnac-Sainte-Eulalie.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 46100 à FIGEAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Date de création
29/05/2007
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN

SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN compte 4 autorisations recensées sur la période 11/10/2019 - 14/04/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

11/10/2019 - 14/04/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

3 communes

Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN

3 autorisations sur la période 11/10/2019 - 25/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Espagnac-Sainte-Eulalie. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Auzits (12390) PA 2024/07/25
La Prade Ancienne Graviere, Espagnac-Sainte-Eulalie (46320) PA A384, A361 2022/03/29
La Prade Ancienne Graviere, Espagnac-Sainte-Eulalie (46320) PA A384, A361 2019/10/11

Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN

1 autorisation sur la période 14/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Figeac. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1442 Route De Beduer, Figeac (46100) PD OD1051 2025/04/14

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN

3 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN ?
SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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