Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Auzits (12390) | PA | — | — | 2024/07/25 |
SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN - Autorisations d'urbanisme
Active
200009314
Syndicat mixte fermé
PME
Créée le 29/05/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Total autorisations
4
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN
SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Espagnac-Sainte-Eulalie.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 46100 à Figeac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/05/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN
SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN compte 4 autorisations recensées sur la période 11/10/2019 - 14/04/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
11/10/2019 - 14/04/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
3 communes
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN
3 autorisations sur la période 11/10/2019 - 25/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Espagnac-Sainte-Eulalie. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Prade Ancienne Graviere, Espagnac-Sainte-Eulalie (46320) | PA | A384, A361 | — | 2022/03/29 |
Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Prade Ancienne Graviere, Espagnac-Sainte-Eulalie (46320) | PA | A384, A361 | — | 2019/10/11 |
Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN
1 autorisation sur la période 14/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Figeac. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1442 Route De Beduer, Figeac (46100) | PD | OD1051 | — | 2025/04/14 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN
3 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT
SIREN 254601339
Même secteur et même département
35 autorisations
35 PC
COMMUNAUTE DE COMMUNES CAZALS SALVIAC
SIREN 200035327
Même secteur et même département
29 autorisations
25 PC
3 PA
1 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU LOT ET DU VIGNOBLE
SIREN 244600433
Même secteur et même département
26 autorisations
18 PC
8 PA
CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE
SIREN 200066371
Même secteur et même département
25 autorisations
13 PC
11 PA
1 PD
CC GRAND-FIGEAC
SIREN 200067361
Même secteur et même département
21 autorisations
9 PC
10 PA
2 PD
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS
SIREN 200023737
Même secteur et même département
20 autorisations
12 PC
7 PA
1 PD
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN ?
SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable