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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01201624G0001

Permis d'aménager n° 01201624G0001 à Auzits

Q: En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Auzits (12390).

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN et autorisé le 25 juillet 2024.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 juillet 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01201624G0001, déposé en mairie d'Auzits.

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 25 juillet 2024

Dossier PA n° 01201624G0001

Demandeur

SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 01201624G0001 a été délivré le 25 juillet 2024 à Auzits (Aveyron, Occitanie). SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN figure comme demandeur du dossier.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Auzits.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/07/2024

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 juillet 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

25/07/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Auzits

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Auzits Code postal 12390 Identifiant INSEE 12016
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN

Voir les 4 autorisations

Catégorie: Public
Catégorie juridique: Syndicat mixte fermé
SIREN: 200009314
SIRET: 20000931400036
Code APE (NAF): 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Taille d'entreprise: PME - 20-49 salariés
Année de création: 2007
Localisation: FIGEAC (46100)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01201624G0001
Code commune INSEE	12016 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	25 juillet 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	07/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Auzits (12390).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN et autorisé le 25 juillet 2024.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 juillet 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01201624G0001, déposé en mairie d'Auzits.

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