2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION D'AMBERIEU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ambérieu-en-Bugey.
SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION D'AMBERIEU est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 01500 à Ambérieu-en-Bugey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION D'AMBERIEU compte 3 autorisations recensées sur la période 23/10/2018 - 18/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION D'AMBERIEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/10/2018 - 18/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Ambérieu-en-Bugey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION D'AMBERIEU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Henri Dunant La Combette Nord, Ambérieu-en-Bugey (01500) | PC Locaux | AP898, AP899 | 1 000 m² | 416 m² | 2020/05/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
