2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Colombier-le-Jeune.
SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 07370 à Sarras.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX compte 3 autorisations recensées sur la période 12/06/2018 - 02/12/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/06/2018 - 02/12/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Colombier-le-Jeune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Periere - Croix De Faugere, Saint-Alban-d'Ay (07790) | DP Locaux | BC4 | — | 16 m² | 2019/12/02 |
| Col De Fonfreyde, Empurany (07270) | DP Locaux | D6 | 10 100 m² | 8 m² | 2019/07/18 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Serre De Jonas, Colombier-le-Jeune (07270) | PC Locaux | AB298, AB297 | 23 394 m² | 362 m² | 2018/06/12 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
