SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX
SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Colombier-le-Jeune.
Profil et organisation
SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 07370 à SARRAS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1994
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX
SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX compte 3 autorisations recensées sur la période 12/06/2018 - 02/12/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX
3 autorisations sur la période 12/06/2018 - 02/12/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Colombier-le-Jeune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Periere - Croix De Faugere, Saint-Alban-d'Ay (07790) | DP Locaux | BC4 | — | 16 m² | 2019/12/02 |
| Col De Fonfreyde, Empurany (07270) | DP Locaux | D6 | 10 100 m² | 8 m² | 2019/07/18 |
| Serre De Jonas, Colombier-le-Jeune (07270) | PC Locaux | AB298, AB297 | 23 394 m² | 362 m² | 2018/06/12 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT DES EAUX CANCE DOUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.