SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION D AILLON MARGERIAZ - Permis d'aménager
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
Présentation détaillée de SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION D AILLON MARGERIAZ
SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION D AILLON MARGERIAZ est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aillon-le-Jeune.
Profil et organisation
SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION D AILLON MARGERIAZ est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 73340 à AILLON-LE-JEUNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION D AILLON MARGERIAZ
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 49.39C - Téléphériques et remontées mécaniques
- SIRET du siège
- Sigle
- SAGAM
- Date de création
- 20/01/2009
Siège social
Permis d'aménager de SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION D AILLON MARGERIAZ
Activité d’urbanisme de SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION D AILLON MARGERIAZ
SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION D AILLON MARGERIAZ compte 4 autorisations recensées sur la période 17/09/2013 - 05/01/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION D AILLON MARGERIAZ, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION D AILLON MARGERIAZ
4 autorisations sur la période 17/09/2013 - 05/01/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Aillon-le-Jeune.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Aillon-le-Jeune (73340) | PA | AB39, AB202 | — | 2015/01/05 |
| Le Margeriaz, Aillon-le-Jeune (73340) | PA | E5 | — | 2014/07/21 |
| Le Margeriaz, Aillon-le-Vieux (73340) | PA | C399 | — | 2013/09/18 |
| Le Margeriaz, Aillon-le-Jeune (73340) | PA | E5 | — | 2013/09/17 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION D AILLON MARGERIAZ
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION D AILLON MARGERIAZ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION D AILLON MARGERIAZ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.