2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SYNDICAT AQUARESO est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Duravel.
SYNDICAT AQUARESO est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 46700 à Puy-l'Évêque.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT AQUARESO compte 4 autorisations recensées sur la période 19/06/2020 - 15/02/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT AQUARESO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 19/06/2020 - 15/02/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Duravel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT AQUARESO dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Davalans, Marminiac (46250) | PC Locaux | D1030, D861 | 842 m² | 98 m² | 2023/02/15 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Borie Du Lot, Duravel (46700) | PC Locaux | 0D1888, 0D437 | 3 336 m² | 67 m² | 2022/12/21 |
| Garenne Du Cucas, Puy-l'Évêque (46700) | PC Locaux | 0E1444, 0E448 | 39 916 m² | 44 m² | 2022/12/14 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aglan, Soturac (46700) | DP Locaux | AD404 | 3 867 m² | 18 m² | 2020/06/19 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
