SYNDICAT AQUARESO - Permis de construire et DP

Cessée
200078210 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) Créée le 01/01/2018

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SYNDICAT AQUARESO

SYNDICAT AQUARESO est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Duravel.

Profil et organisation

SYNDICAT AQUARESO est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 46700 à PUY L'EVEQUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SYNDICAT AQUARESO
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
AQUARESO
Date de création
01/01/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT AQUARESO

Activité d’urbanisme de SYNDICAT AQUARESO

SYNDICAT AQUARESO compte 4 autorisations recensées sur la période 19/06/2020 - 15/02/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT AQUARESO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

19/06/2020 - 15/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT AQUARESO

4 autorisations sur la période 19/06/2020 - 15/02/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Duravel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT AQUARESO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Davalans, Marminiac (46250) PC Locaux D1030, D861 842 m² 98 m² 2023/02/15
La Borie Du Lot, Duravel (46700) PC Locaux 0D1888, 0D437 3 336 m² 67 m² 2022/12/21
Garenne Du Cucas, Puy-l'Évêque (46700) PC Locaux 0E1444, 0E448 39 916 m² 44 m² 2022/12/14
Aglan, Soturac (46700) DP Locaux AD404 3 867 m² 18 m² 2020/06/19

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT AQUARESO

4 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYNDICAT AQUARESO

Sources des informations sur SYNDICAT AQUARESO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT AQUARESO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT AQUARESO ?
SYNDICAT AQUARESO est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT AQUARESO ?
Le profil de SYNDICAT AQUARESO recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT AQUARESO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT AQUARESO concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT AQUARESO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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