2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
SYND PLAN EAU CHERVEUX SAINT CHRISTOPHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Christophe-sur-Roc.
SYND PLAN EAU CHERVEUX SAINT CHRISTOPHE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 79410 à Cherveux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND PLAN EAU CHERVEUX SAINT CHRISTOPHE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/06/2016 - 24/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND PLAN EAU CHERVEUX SAINT CHRISTOPHE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Christophe-sur-Roc. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND PLAN EAU CHERVEUX SAINT CHRISTOPHE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Plan D'eau, Saint-Christophe-sur-Roc (79220) | PC Locaux | OB682 | 91 196 m² | 20 m² | 2024/02/20 |
2 autorisations sur la période 28/06/2016 - 24/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Christophe-sur-Roc. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1380 Rte Du Plan D Eau, Saint-Christophe-sur-Roc (79220) | PD | B682 | 91 196 m² | 2025/01/24 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1380 Rte Du Plan D Eau, Saint-Christophe-sur-Roc (79220) | PD | B682 | — | 2016/06/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
