2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
5
SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vaux-le-Pénil.
SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 77000 à Vaux-le-Pénil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS compte 5 autorisations recensées sur la période 08/01/2018 - 11/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 08/01/2018 - 11/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Vaux-le-Pénil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Tertre De Cherisy, Vaux-le-Pénil (77000) | DP Locaux | YA121, YA63 | 106 858 m² | 2 m² | 2022/12/02 |
| Le Tertre Cherisy, Vaux-le-Pénil (77000) | PC Locaux | YA111, YA130 | 20 583 m² | 729 m² | 2022/10/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
