2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lepuix.
SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 90200 à Lepuix.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE compte 4 autorisations recensées sur la période 17/10/2013 - 02/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/10/2013 - 02/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Lepuix. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Lepuix (90200) | PC Locaux | AB1 | 276 682 m² | 60 m² | 2013/10/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 12/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Lepuix. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ballon D Alsace, Lepuix (90200) | PA | AC39B, AC22 | — | 2014/05/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
