2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Denis-lès-Martel.
SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 46600 à Saint-Denis-lès-Martel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM compte 3 autorisations recensées sur la période 22/02/2013 - 01/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Denis-lès-Martel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Loulie, Saint-Denis-lès-Martel (46600) | PC Locaux | AH171, AH173 | — | 93 m² | 2018/10/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Denis-lès-Martel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Loulie, Saint-Denis-lès-Martel (46600) | PA | AH610 | — | 2013/02/22 |
1 autorisation sur la période 01/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Denis-lès-Martel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Loulie, Saint-Denis-lès-Martel (46600) | PD | AH611, AH610 | — | 2015/06/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
